1ère PARTIE : THEORIE GENERALE DE L’ETAT.

TITRE 1 : L’ETAT ET LA CONSTITUTION

L’Etat = forme classique d’organisation des sociétés. Tout Etat à une constitution, pas forcément écrite.

CHAPITRE 1 : L’ETAT

SECTION 1 : LE CADRE DU POUVOIR POLITIQUE

§1. LA NOTION D’ETAT

· DEFINITION

· LES ELEMENTS CONSTITUTIFS

· LES CARACTERISTIQUES JURIDIQUES DE L’ETAT

· L’ORIGINE DES ETATS

· L’ETAT DE LA VOLONTE DIVINE

· L’ETAT RESULTANT DE LA VOLONTE HUMAINE

· L’ETAT PHENOME NATUREL

§2. LES FORMES D’ORGANISATION DU POUVOIR

Un état peut être plus ou moins étendu, et donc utiliser différentes forme pour organisé sont territoire.
Le mettre dans un endroit unique, ou sur l’ensemble du territoire. Il y a donc une prise de décision partagé.

On fait la distinction unitaire= un seul centre de pouvoir
Et l’Etat composé

· LES ETATS UNITAIRE

Forme la plus rependu, choisit par la France, Italie, Espagne, Chine… dans un système comme cela, les citoyens sont soumis à un seul pouvoir, au même droit.
On y retrouve un parlement unique qui légifère par l’ensemble des citoyens. Dans les Etats unitaires certains sont plus centralisé que d’autres.

3 formes d’Etats unitaire :

· L’Etat unitaire centralisé

Toutes les décisions sont prises par le pouvoir centrale, toutes les normes y sont issus comme la constitution, les lois et l’ensemble des règles administratives (réglementaire). Dans un tel système si on a tout qui est pris par le centre, cela peut fonctionner que dans un Etat petit. Un système est difficilement compatible avec la démocratie, donc aucun partage de pouvoir. Les Etats centralisé s’ils veulent subsister doivent prendre des décisions, pour que cela fonctionne, un certain mécanisme doit être mis en place c’est celui de la déconcentration des pouvoirs = consiste pour l’Etat à déléguer des pouvoirs à des agents locaux, agents qui sont nommer par l’Etat et sont sous son contrôle hiérarchique. Il y a donc aucune autonomie.

Grace à la déconcentration un Etat unitaire