Chocolat

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Programme

I. Les incoterms

II. Le transport international
a. Les différents types de transport
b. Réglementation internationale
c. Responsabilité du transporteur
d. Documents de transport
e. Tarification
f. Assurance transport

III. La Douane

IV. Les techniques de paiement
g. Les moyens de paiement classiques
h. Lestechniques spécifiques à l’export

V. Les contrats internationaux
VI. L’assurance crédit

Les incoterms

I. Introduction

Définitions : Les incoterms sont des mots clé de 3 lettres, suivis d’un lieu qui vont déterminés les obligations et les droits réciproques de l’acheteur et du vendeur en ce qui concerne le transport et la livraison de marchandise.
L’incoterm choisi va indiquerqui fait quoi dans le cadre de la livraison de marchandise.

L’incoterm qui sera choisi dans le contrat permet de savoir quel type de transport utiliser, qui paye le transport, qui prend les risque, qui s’occupe des formalités douanières.

Notion de point critique

Vendeur Acheteur

Point critique
= Transfert de risque et transfert de frais

On a retenu 13 positionscaractéristiques du point critique

Décomposition du transport international en 3 phases

Vendeur Acheteur

Pré-acheminement Transport principal Post acheminement
Douane export Douane import


Remarques :
* Les incoterms ont été élaborés et sont révisés périodiquement par la CCI. Version actuelle depuis 2000 et se termine à la fin de l’année. Unenouvelle version sera mise en place en 2011.
* Les incoterms ne sont pas obligatoires mais fortement conseillés
* Les incoterms définissent le transfert de risques mais ne prennent absolument pas le transfert de propriété
* Les incoterms s’inclinent devant les autres stipulations du contrat en cas de problème
* Les incoterms indiquent qui fait quoi mais n’indiquent rien de ce qui sepasse si les engagement du vendeur ou de l’acheteur ne sont pas respectés (C’est une autre close du contrat)
* Chaque incoterms nécessite une localisation précise.

II. Les 4 familles d’incoterms

a. La famille des E

EXW : Ex Works
Le vendeur livre la marchandise sur le quai de l’usine, C’est le point critique.
* Transfert de Frais et de Risque pour l’acheteur.
* FADexport et import sont aussi pour l’acheteur.

Bien que le vendeur ne doivent pas le faire, c’est quand même lui (en règle générale) qui charge la marchandise sur le camion. Au risque et au frais de l’acheteur

EXW « loaded » : le vendeur s’occupe du chargement et prend les risques. Cette variante n’est pas utilisée car elle n’est pas connue.-------------------------------------------------
Remarque : Les incoterms sont à la fois des notions dans l’espace et dans le temps. Dans le temps signifie que normalement le contrat est assortit d’une date limite de livraison et si l’acheteur se présente avec du retard, tous les risques et tous les frais passent sur lui à la date limite.

b. La famille des F

FAS :Free alongside ship / Franco le long du navire (exclusivementmaritime)
Le vendeur livre la marchandise sur le quai du bateau au port de départ.
* TR et TF sur le quai du bateau
* FAD export pour le vendeur
* FAD import pour l’importation
EXW + pré acheminement
FOB : Free on Board / Franco à Bord
Le vendeur livre la marchandise sur le bateau (que pour le maritime)
* TR et TF ont lieu lorsque l’on franchit le bastingage du bateau
* FADexport pour le vendeur
* FAD import pour l’acheteur
FAS + mis SUR le bateau

FCA : Free Career / Franco Transporteur
C’est un incoterm tout mode de transport (maritime, terrestre, aérien)
Homologue du FOB applicable à tous les types de transport
On remplace la notion de bastingage par une notion floue « la remise au transporteur »



Group E - Departure
EXW : Ex Works, au...
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