Il s’agit d’un arrêt rendu par la première chambre civile de la cour de cassation du 8 décembre 2009. Cet arrêt traite des vices du consentement et plus particulièrement de l’erreur.

En effet il s’agit d’un adjuticaire qui lors d’une vente aux enchères, organisée par une société, a refusé de prendre livraison et de payer le prix d’un objet qui selon lui était en mauvais état.

La société a assigné l’adjudicaire en paiement. La somme correspondant au prix de l’adjudication et des frais. La cour d’appel a considéré que l’adjudicaire étant antiquaire aurait du prendre les précautions nécessaire avant la mise en vente de l’objet litigieux. Elle a donc formé un pourvois en cassation au motif que les précautions avait été prise puisqu’elle avait vérifié le catalogue, étudié la photographie de l’objet et posé des questions à la société et que sa qualité de professionnel de justifiait donc rien.

Un professionnel peut il se prévaloir de l’erreur sur les qualités substantielles de la chose et par conséquent rendre l‘erreur excusable ?

La cour de cassation casse et annule la décision rendue par la cour d‘appel. En effet selon elle-même si l’adjudicataire était un professionnel, il a pris les précautions nécessaires. De plus le fait qu’il soit un professionnel ne fait pas de lui un médium, avec toutes les informations dont il disposait il ne pouvait pas savoir que l’objet serait en mauvais état. Il peut donc se prévaloir de l’erreur sur les qualités substantielles de la chose même s’il était un professionnel. Elle semble se pencher davantage sur l’erreur déterminante.

Nous étudierons donc dans un premier temps l’erreur sur les qualités substantielles de la chose (I) puis nous verrons que la jurisprudence semble clémente puisqu’elle ne retient pas l’erreur inexcusable (II)

I- L’erreur sur les qualités substantielles est le résultat d’un élargissement de la jurisprudence dont a pu bénéficier l‘adjudicaite(A). L’erreur répond cependant à un certain