Commerce international

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  • Publié le : 22 avril 2011
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Les Techniques de bases du Commerce International

Intro :
Pour exporter, il faut élaborer un contrat de vente international très détaillé. Il faut aussi remplir des docs pour la douane (déclaration d’échange de biens ou doc administratif unique) il faut se mettre en relation avec un transitaire (qui fait partie intégrante de la démarche)

Sommaire :
I- Test de connaissance
II- Lecontrat de vente à l’international
III- Comment facturer à ‘international
IV- La logistique internationale
V- Le transport international
VI- Le passage en douane
VII- Les incoterms

I- Test de connaissance

Incoterm : la chambre de commerce international a définie les termes des contrats internationaux de vente.
Ils sont 13 et sont répertorié en plusieurs catégories enfonction du mode de transport utilisé en fonction des obligations plus ou moins importantes imposées à l’exportateur.

Quels sont les risques liés aux transports de produits à l’exportation ?
Pour l’exportateur, les risques sont de nature financière en raison de litige pouvant se produire en cas de détérioration des marchandises à l’arrivé chez le client.
En cas de perte ou de vol de lamarchandise, ou en cas de délais de livraison non respecter : il peut s’en prémunir en souscrivant une assurance transport.

Qu’est ce que le dédouanement ? = s’acquitter des droits de douane.
Il correspond à la déclaration que doit réaliser tout exportateur vendant ses produits à des pays tiers auprès de la douane.
Les opérations intracommunautaires entre pays membres de la communauté européenne nesont plus soumises au contrôle douanier. (C’est un acte juridique).
Depuis le 1er janvier 1993, les formalités douanières ont disparues aux frontières des états membre de l’UE, il a été institué un grand marché avec libre circulation des hommes, des capitaux et des marchandises.
Cependant, quelques restrictions subsistent : ex : produits alimentaires

Quels sont les caractéristiques d’uncontrat de vente à l’international ?
Pour éviter les risque de litiges qui peuvent se produire entre l’exportateur et l’acheteur qui se trouve à des milliers de km, qui parle une autre langue , qui a des habitudes commerciales différente, il est nécessaire de rédiger un contrat de vente particulièrement détaillé et précis.

Quels est le rôle des transitaires ?
Les transitaires sont lesintervenants dans la chaine logistique internationale. Ils prennent en charges pour le compte de l’entreprise exportatrice, les opérations de transports dédouanement, stockages des marchandises en attentes d’embarquement et d’acheminement
Des marchandises jusqu'à leurs

Les exportations intracommunautaires sont telles aussi facile ?
Oui car pas de barrières douanières, ni de langues.

Qu’est-cequ’une facture pro format ? (ou facture pour la forme)
C’est une facture pour la forme, correspond à un devis, destiné a l’acheteur étranger qui en a besoin pour obtenir l’autorisation d’importé la marchandise ou pour se procuré des devis et procéder des règlements.
Elle se présente comme une facture commerciale classique mais au lieu de mettre en numéro, il est préciser facture pro format.

Ladouane exerce une double mission : missions fiscal et économique. La déclaration d’échange de bien établie par l’exportateur, permet un control fiscal et l’établissement de statistiques.

A quoi sert la douane entre pays membres de l’UE ?
Quels moyens de transport choisir pour expédier ses produits : en fonction du poids, du volume, du prix, des délais de livraisons fixés dans le contrat devente international ont choisit le mode de transport adapté.

Que signifie l’expression FOB : Free On Board = jusqu’au port d’arrivé
C’est un incoterm qui s’applique au transport maritime des marchandises
Il livre les marchandises à bord du bateau et paye les chargements à bord de celui-ci. L’acheteur prend en charge le transport principal des marchandises à bord du navire, le déchargement, le...
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