conception unitaire de la clientèle ?
Quand on travaille un concept on travaille de manière ascendante et descendante. On peut partir du régime pour trouver la nature qui explique ce régime (on crée la nature à partir des éléments donnés). Mais mouvement inverse possible.
On conceptualise un sujet, en l’espèce la clientèle. définition de la clientèle : définitions divergentes de la notion même de clientèle débats qui agitent la doctrine sur cette question clientèle/contrat achalandage : à évacuer parce que certains auteurs disent que globalement c’est la clientèle clientèle est elle un élément du FDC? clientèle est-elle un élément patrimonial ou pas ? clientèle est-elle un élément objectif ou subjectif ? clientèle civile et commerciale sont elles la même chose ?
conception unitaire de la clientèle: est ce qu’un on peut définition une unique notion juridique, une nature juridique unique et donc appliquer un régime unique à la clientèle ?
Est ce qu’on peut conceptualiser pour arriver à un concept unitaire qui permet d’expliquer toutes les facettes de la clientèles ?
Chaque doctrine quasiment considère que l’on peut retenir une conception unitaire de la clientèle.
Réponse à la question : Plusieurs réponses à une même question
Oui, on peut retenir une conception unitaire de la clientèle qui va expliquer le droit positif ou qui a des conséquences sur le droit positif
Oui on peut retenir une conception unitaire de la clientèle même si on relèvera des différences de degrés ( et non de nature sinon pas de conception unitaire) qui expliqueront certaines règles particulières
Non pas de définition unitaire parce qu’aucune définition unitaire de la clientèle ne parvient à expliquer le droit positif ( les solutions du droit