Consolidation des comptes

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  • Publié le : 27 juillet 2011
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Plan

Introduction

1ère Partie I : le cadre comptable de la consolidation

Section 1: Définition
Section 2 : l’historique de la consolidation
Section 3:
les différentes normes de consolidation
Section 4: Le périmètre de la consolidation
Section 5: Démarche de la consolidationSection 6: États de synthèse consolidé
Section 7: Méthode de consolidation

2ème Partie : Processus de consolidation

Section 1: Retraitements des comptes sociaux

Section 2 : Traitement de l’impôt différé

Section 3 : Conversion des comptes en devises

Section 4: Élimination des comptes internes

Section 5:Variation de périmètre de consolidation

Conclusion

Lexique

Annexe

Bibliographie

Introduction

Face à l’évolution des marchés économiques et financiers, de nombreuses entreprises se sont regroupées pour atteindre une taille suffisante, pour mettre en œuvre des synergies entre les différentes activités, pourconjuguer leurs efforts d’investissement dans de nouvelles technologies ou, sur des marchés étrangers. Ces différentes entités sont le plus souvent restées juridiquement distinctes tout en se soumettant à un organe de direction unique, afin d’éviter les inconvénients du gigantisme d’une seule société intégrant des activités diverses.

Les comptes individuels des différentes entités ainsirassemblées se sont alors révélés insuffisants à traduire l’activité commune et les relations internes. Les comptes consolidés répondent à ce besoin d’information en présentant les comptes consolidés répondent à ce besoin d’information en présentant les comptes de plusieurs entités contrôlées par une même unité comme s’il s’agissait des comptes d’une seule entreprise.

Section 1: DéfinitionA- la notion du groupe

Un groupe est un ensemble d’entités liées financièrement et économiquement et soumises à un organe de décision unique.
Le groupe est un ensemble de société qui ont chacune leur existence juridique propre, mais qui se trouvent unies entre elles par des liens divers sur la base de laquelle l’une d’entre elles, habituellement qualifiée de société mère, exerce uncontrôle sur l’ensemble, faisant ainsi prévaloir une unité de décision économique.

La notion comptable et financière de « groupe » s’entend de l’ensemble constitué par plusieurs entreprises placées sous l’autorité économique et financière de l’une d’entre elles, qui définit et contrôle la politique et la gestion de l’ensemble.

Lorsqu’une société possède plus de la moitié ducapital d’une autre société, la seconde est considérée comme filiale de la première. Une filiale (ou fille) est donc une entreprise détenue majoritairement par une autre société (appelée mère).

Une société mère est une entreprise contrôlant une ou plusieurs filiales. La société-mère est l’entreprise qui, à la tête du groupe, exerce les pouvoirs de direction et de contrôle de l’ensemble.Les autres entreprises du groupe est dites «filiales» de la société-mère. Une filiale est une société placée sous le contrôle exclusif de la société mère ; ce dernier résulte :

❑ Soit de la détection directe ou indirecte par la société mère, de la majorité des droits de vote dans cette société, majorité lui permettant de désigner la majorité des membres des organes d’administration de lafiliale (sans que, parallèlement, une autre entité hors groupe dispose du droit indiqué ci-dessous en c) ( sauf cas des sociétés sous contrôle conjoint).

❑ Soit de la désignation, pendant deux exercices successifs, de la majorité des membres des organes d’administration de la filiale.( sauf cas des sociétés sous contrôle conjoint).
❑ Soit du droit d’exercer sur la filiale, en vertu...
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