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Constantine . algérie

33725 mots 135 pages
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Cahier des Clauses et Conditions Générales applicables aux marchés de travaux

Edition du 24 octobre 2001

Identifiant : GF-1125

DIRECTION FINANCIÈRE
412 280 737 RCS NANTERRE

DIRECTION DES ACHATS
552 049 447 RCS PARIS

Cahier des Clauses et Conditions Générales applicables aux marchés de travaux

Les conseils d’administration de Réseau Ferré de France et de la Société Nationale des Chemins de Fer Français ont approuvé le texte qui suit d'un même Cahier des Clauses et Conditions Générales applicables aux marchés de travaux. Ils ont décidé que la date et les modalités d'entrée en vigueur du Cahier des Clauses et Conditions Générales applicables aux marchés de travaux de Réseau Ferré de France et de la Société Nationale des Chemins de Fer Français sont fixées au moyen d'une décision conjointe des présidents du Conseil d'administration de chaque établissement public . Les conseils d’administration de Réseau Ferré de France et de la Société Nationale des Chemins de Fer Français ont autorisé leurs présidents à apporter conjointement, sous la forme de rectificatifs, toute modification au texte du Cahier des Clauses et Conditions Générales applicables aux marchés de travaux, dès lors que celle-ci respecte l’économie générale du document.

Le 24 octobre 2001

Claude MARTINAND

Louis GALLOIS

Identifiant GF-1125 - Version du 24 octobre 2001

Page II/VI

Cahier des Clauses et Conditions Générales applicables aux marchés de travaux

Sommaire
_______________________________________________________________________________________
Pages

CHAPITRE PRELIMINAIRE GENERALITES

Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9

- Champ d’application - Obligations générales des parties contractantes - Pièces contractuelles - Cession ou nantissement de créances - Décompte des délais – Formes des notifications - Garanties financières - Analyse des coûts de revient - Langue applicable au marché - [Réservé]

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