Contrats de partage en amant pétrolier
Secteur de l’amont pétrolier
Introduction: Choisir un type de contrat pour la construction
Choisir un type de contrat pour la construction
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Le rôle des contrats consiste à organiser et à répartir entre les partenaires du projet de construction chacune des tâches qu'exige sa réalisation. Ces tâches sont, en ordre variable selon les projets:
La détermination des besoins du donneur d'ouvrage, La recherche du financement, L'identification des partenaires, La conception de l'ouvrage, L'approvisionnement, L'exécution des travaux, Leur réception et approbation, Leur paiement, Leur utilisation, Le partage des responsabilités en cas de pépin, Et tout au long du processus: la gestion du projet et la gestion de ses risques.
Choisir un type de contrat pour la construction
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En effet chacune de ces tâches, isolément et collectivement, présente des risques qu'il faut appréhender, minimiser et assumer; le choix du modèle contractuel approprié participe à la gestion du projet et des risques, dans la mesure où une adéquation satisfaisante du modèle contractuel aux besoins et aux moyens des partenaires du projet contribue à son bon déroulement et donc à son succès. Par ailleurs, la définition précise des modèles peut varier d'un système juridique à l'autre, voire d'un auteur à l'autre. Dans une discussion entre personnes issues de systèmes juridiques différents, la première étape du travail consiste à s'entendre sur la définition du vocabulaire, et ensuite sur le contenu des modèles, avant de discuter de leur usage.
Choisir un type de contrat pour la construction
I - Présentation des différents modèles contractuels
Choisir un type de contrat pour la construction (2/4) I - Présentation des différents modèles contractuels
Les modèles contractuels peuvent êtres regroupés comme suit: Modèle traditionnel: Le donneur d'ouvrage passe des contrats avec deux entités : d'abord un premier contrat