user icon

Corrigé cas 3eme

1024 mots 5 pages
Montre plus
Cas 3
Page 1
2/ Vente appartement Rouen
PVI = Prix de cession – Prix d’acquisition
Ici, prix de cession =
Le prix d’acquisition
Ici, on a un prix de
On peut le majorer des frais d’acquisition et des travaux
Pour les frais d’acquisition
Ici, pas mention des frais donc forfait à prendre
Pour les travaux
Ici, au forfait, on a 12 750 contre 10 000 au réel.
On retient dont le forfait car + 5 ans
Prix d’acquisition =
PVI brute =
Ensuite, on a des abattements pour durée de détention (on raisonne de date …afficher plus de contenu…

14,85 % On enlève les 5 premières années
PVI nette à l’IR =
PVI nette aux PS =
5/ Vente d’actions détenues depuis 6 ans de plus-value
Option pour le barème
175 000
85 000
On peut retenir soit le réel soit le forfait de 7,5 % du prix d’acquisition (sans durée nécessaire pour le forfait)
6 375 €
On peut retenir soit le réel (sans limite temps), soit le forfait de 15 % si la cession a lieu + de 5 ans après l’acquisition
Si la cession a lieu + de 5 ans après l’acquisition, le forfait de 15 % s’applique sans justificatif
12 750 €
104 125
70 875
A l’IR, on aura 4 ans à prendre à 6 % l’an 38 273 €
Aux PS, on aura 4 ans à prendre à 1,65 % l’an 10 525 €
32 603 À 19 % 6 194 €
60 350 A 17,2 % 10 380 €
10 000 €Cas 3
Page 2
Si barème, des abattements pour durée de détention sont possibles (acquis avant le …afficher plus de contenu…

Détermination des revenus catégoriels
1. Dividendes et intérêts = RCM
Dividende brut
Div soumis barème
CSG déd =
Intérêts soumis au barème
CSG déd =
2. Détermination RBG
3. Imputation de la CSG déductible
CSG déd
RNG =
4. Détermination QF
5. IR brut
Si PFU :
Base : 60 000 € 28 580 €
7 680 € 3 658 € 11 338 €
10 320 € 4 916 € 15 236 €
26 574 €
2) Si option pour le barème :
Dividendes :
60 000 €
24 000 € Abattement de 40 %
36 000 €
4 080 € 6,8 % sur 60 000, payé en 2021 donc déd des revenus 2021
Intérêts :
28 580 € Pas d’abattement de 40 % sur les intérêts
1 943 € 6,8 % sur 60 000, payé en 2021 donc déd des revenus 2021
64 580 €
6 023 €
58 557 €
On a 4 parts (2 pour le couple marié et 0,5 pour le 1er et 2è enfant et 1 part pour le 3ème)Cas 4 DURAND
Page

en relation

  • Cas bardin fiscalité
    516 mots | 3 pages

    Résulta de cession : 48 000 – 36 000 = 12 000 €. C’est une PVCT. * machine n° 3 (BA) acquis depuis plus de 2 ans. Résultat de cession : 23 320 – (74 881 – 41 557) = 23 320 – 33 324 = - 10 004 €. C’est une MVCT car c’est un bien amortissable.….

    montre plus
  • Fiche d'arrêt cass civ 10 octobre 1995
    432 mots | 2 pages

    et ils conviennent également que M d’Onofrio recevrait 10% des gains éventuels. A date inconnue, M d’Onofrio joue un ticket différent de celui que lui avait confié M Frata en intervertissant les numéros choisis par M Frata. Monsieur Frata gagne la somme de 1495777 francs en jouant la bonne combinaison du « quinté plus » grâce aux numéros intervertis par M d’Onofrio. Suite à la course du 8 janvier 1991 qui s’est déroulé à Cagnes sur Mer, M Frata informe monsieur d’Onofrio qu’il lu ferait parvenir les 10% des gains conformément à leur engagement mais il s’est par la suite désisté et refusa de payer la part de M d’Onofrio. Procédure :….

    montre plus
  • 07 DS Probabilit S 2014 2015
    583 mots | 3 pages

    −0.5 −1. −1.5 Exercice 2 6 points Entre deux expressos bien tassés, George C. aime bien jouer aux dés. On lui propose le jeu suivant : – La partie coute 4 euros. – Après avoir jeté un dé à 6 faces parfaitement équilibré, il gagne en euro le nombre de lettres utilisées pour écrire le chiffre visible sur le dé.….

    montre plus
  • Bixi
    1212 mots | 5 pages

    Dans sa première année d’existence , le système comptait plus de 500 000 usagers et 3 000 vélos disposés dans 300 stations à travers la ville. Trois abonnements de base sont disponibles à raison de 78$/année, 28$/30 jours ou 5$/24 heures. Toutefois, il faut ajouter à ces coûts certains tarifs de déplacement selon la période d’utilisation. C’est avec cet argent et l’appui de certains partenaires que le financement du projet est possible.….

    montre plus
  • Corrigé cas erchin
    682 mots | 3 pages

    Corrigé DM : Cas ERCHIN Analyse de la procédure d’achats, comptabilisation 1. Quel est l’intérêt de numéroter (à l’interne) les factures d’achats ? Le fait de numéroter à l’interne les factures d’achat lors de leur réception permet de sécuriser la procédure d’achat. En effet toute rupture dans la séquence des numéros attribués par le service « secrétariat » signifie qu’une pièce a été égarée, ce qui permet d’alerter les acteurs, d’engager les recherches et de supprimer les causes d’un éventuel dysfonctionnement.….

    montre plus
  • Algo Stat Prob
    1587 mots | 7 pages

    Taux Montant maximum, en euros, en % des indemnités annuelles 17 % 500 р p < 1 000 31 % 7 655,07 13 959,24 … … … 10 000 р p 145 % 65 293,21 R R R R….

    montre plus
  • corrigé cas mEDICAIR
    2667 mots | 11 pages

    k€ La valeur ajoutée et l'excédent brut d'exploitation augmentent donc de 7 707 Valeur ajoutée : 83 325 + 7 707 = 91 032 k€ Excédent Brut d'Exploitation : 35 905+ 7 707 = 43 612 k€ Le résultat d’exploitation augmente de 1 542 car les dotations aux amortissements ont été réintégrées. Résultat d'exploitation : 13 340 + 1 542 = 14 882 k€ 4. Compléter, sur l'annexe D, partie II (à rendre avec la copie), les éléments de reporting, à transmettre à la société mère, après retraitement du crédit-bail, En k€Exercice 2014BFRE24 92629 484 – 4 558 = 24 926Trésorerie nette35Poids du BFRE dans le CAHT (en jours)65,9424 926 / 136 090 x 3605 – Présenter une analyse de l’évolution de : Rentabilité :· L'entreprise est en croissance, le CAHT progresse régulièrement (5,26 %, 4,17 %, 2,04 %)·….

    montre plus
  • Consortium stade de france
    350 mots | 2 pages

    Fonctionnement  A. Volonté étatique  L Etat limite son implication financière  Les concessionnaires assument les risques  Coût total : 364 millions d euros  Etat: 191 millions € soit 52%  Actionnaires privés: 173 millions € soit 48 % II. Fonctionnement  B. Passage au consortium  Originalité: délai limité  En moyenne 10 ans  Stade de France: 17 mois  Forme juridique  Société anonyme ….

    montre plus
  • Maths stg
    345 mots | 2 pages

    = 0,14 = 0,2 = 0,24 Deuxième partie Exercice 4 : (6 points) Partie A 1. = 4,755 + 3,864 2.….

    montre plus
  • Cas Pratique LUTIN Et MICHAUT
    403 mots | 2 pages

    Revenus fonciers (pour Monsieur et Madame) 1 500 x 12 = 18 000€ 18 000/2 = 9 000 € 9 000<15 000 Tout est divisé par deux, car il y a deux foyers fiscaux, sachant qu’ils ne sont ni mariés, ni pacsés. Méthode réelle 1ère année Micro Foncier 9 000 - 1 500 (intérêts) - 550 (TF) - 11% (GL) 9 000 - 30% 6 300 € 5 960€ 2ème année 9 000-550-11% = 7 460 € 6 300€ 3ème année 9 000-550-11% = 7 460€ 6 300€ TOTAL 20 880€ 18 900€ D-….

    montre plus
  • Corrigé bts muc
    820 mots | 4 pages

    583 x 1,1 = 442 841CoefficientsEntrées N+1Avril6,24%27 633Mai7,55%33 435Juin13,06%57 835Juillet26,26%116 290Août37,19%164 693Septembre9,68%42 867Totaux100,00%442 841Dossier 2 : Gestion financière de la….

    montre plus
  • Dossier Négociation 1.2.3 Bac pro Vente et Négociation
    1108 mots | 5 pages

    immobilière Le Domaine a réalisé un chiffre d’affaires en augmentation de plus de 5% sur l’année 2013-2014. Les produits : L’agence vend et loue une multitude de biens dont 7 biens à vendre et 33 biens à louer. Vente Location Maisons : F6 à 197 950,00 € Appartements : F1 de 298,00 € à 496,00 € F2 de 469,00 € à 590,00 € F3 de 612,00 € à 750,00 € F4….

    montre plus
  • Aide régionale 2012
    758 mots | 4 pages

    ENERGIE Aide Régionale aux Économies d’Énergie pour les Particuliers (AREEP sociale) (voté les 26 et 27 janvier 2012) .….

    montre plus
  • conseil de prud'homme-
    841 mots | 4 pages

    Article sur Mac Do doit payer 61 000 € à son ex-cadre. Guingamp. Mac Do doit payer 61 000 € à son ex-cadre La cour d'appel confirme la décision des prud'hommes de Guingamp.….

    montre plus
  • L'univers du risque et de confiance
    2705 mots | 11 pages

    Il joue à pile ou face. Si face apparait il reçoit 2 000 € sinon il ne reçoit rienNous pouvons modéliser cette entrepriseE1 : Espérance de gain E(X)= 1 000 x 1 = 1 000€E2 : Espérance de gain E(X)= 2 000 x ½ + 0 x ½ = 1 000€· Donc en termes d’espérance mathématique, les deux jeux sont équivalents. Pourtant, certain vont se porter sur l’E1 et d’autres sur l’E2, chacun en suivant sa démarche logique.….

    montre plus