Cours de droit

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DROIT ROMAIN

*BIBLIOGRAPHIE :
-Michel Humbert : institutions politiques et sociales de l’antiquité Dalloz
-Jean Gaudemet : les institutions de l’antiquité Montchrestien
-Jean Gaudemet : droit privé romain Montchrestien

-Juridique vient du latin jus /juris : droit
-droit dérive du latin vulgaire, populaire (apparu environ après le 2eme siècle ap JC) directum. Ce terme nous est parvenucar nous avons hérité du droit populaire : le droit doit correspondre à une vérité directe (issue de dieu).
- pouvoir dérive du latin potere, instituere : institution, potestas : puissance, auctoritas : autorité : ce qui augmente la valeur d’un homme (augere : augmenter)
-l’empire romain à contribué à unifier les civilisations qu’il a conquis : le model romain est répandu mais ce model n’a pasété reçu de manière aussi profonde qu’on le pense. Il y a une part des nations (nationes : naissance commune) sociétés germaniques, celtiques, africaines qui ont contribué à forger l’identité européenne.

INTRO : RAPPORTS ENTRE NORME ET POUVOIR

-les nations ou sociétés gentilices (gens, gentis en latin genos en grec : grande famille : toute les personnes qui pensent descendre d’un ancêtre communet qui défini une identité)
-pas d’autorité qui se superpose au père ; pouvoir horizontal.
Les décisions doivent émaner de la collectivité et être approuvées par le père. Le pouvoir appartient aux familles. Pas d’autorité supérieure qui accapare le monopole de la force publique : société globale, pas d’étrangers car ils doivent rejoindre une famille (ex : par le biais d’une clientèle).-assemblée des pères pour qu’une décision soit prise par consensus : société sans état, société ou la norme fonda est la coutume.
- à Rome on parle de « mores » qui donnent mœurs.
-ce genre de société se voit sous la Rome archaïque mais aussi chez les germains, les francs, les alamans, les sociétés celtiques aux portes de Rome.
-la coutume est héritée des ancêtres, donnée par le mythe qui sert de codeaux sociétés. Les coutumes sont très contraignantes notamment relativement aux règles de mariages.
-la Rome ancienne (royale jusqu'à environ 509 av JC, d’abord fédérale latine puis étrusque)

1ERE PARTIE : LA REPUBLIQUE ROMAINE

(509 av JC, -27 av JC puis empire romain)
-res publica : la chose publique, commune.

CHAPITRE 1 : LES PREMIERS TEMPS 5E – 4E SIECLE AV JC :

-Les roisétrusques avaient introduit un pouvoir fort et contraignant avec des symboles forts (hache, fouet, mise a mort des sujets).
-magister est d’origine étrusque
-ces rois ont abusés de leurs pouvoirs au dépend d’une catégorie de la population appelée les patriciens. Opposition fondamentale entre les patriciens (pères) et les plébéiens (terme péjoratif vient du grec pletos la masse désorganisée).
- Romedraine bc de nouveaux venus pr des raisons économiques : attise le conflit patriciens/plébéiens. Politique démagogique des rois étrusques déplait aux patriciens qui aggrave le conflit en attribuant des privilèges aux plébéiens.
-la politique tyrannique des rois étrusques déplait aux patriciens qui mènent une révolution aristocratique pour conforter leur position.
-S’ouvre la période républicainemenée par les aristocrates.

SECTION 1 : LES MUTATIONS POLITIQUES

§1 : (509-494) LES DEBUTS DE LA REPUBLIQUE : UN REGIME ARISTOCRATIQUE

-Les patriciens tirent tjr les fruits de cette révolution. Le roi (rex en latin : celui qui agit de façon droite) est chassé et les patriciens recueillent l’ensemble des prérogatives du roi. Les magistratures sont accaparées par les patriciens.-Magistrature supérieure : préteur/consul est réservé aux patriciens, les plébéiens sont exclus de la vie politique, ils ne peuvent pas non plus interférer et voter. Pas de loi donnant des droits aux citoyens, la divulgation des normes n’a pas encore été faite : la sté est coutumière et la coutume n’est connue que des patriciens.
-les plébéiens fournissent le gros de l’armée, effort de guerre qui leur...
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