Cours droit coustitutionnel

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Droit
Constitutionnel
Introduction :
Le droit constitutionnel est une branche du droit public, il rassemble les règles Relatives à la forme de l'État, à la constitution du gouvernement et des Pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l'exercice de ces Pouvoirs. Ce droit de la Constitutionest sanctionné par un juge. Le droit constitutionnel rassemble les règles juridiquesintéressant les Institutions, le système de norme, et les droits fondamentaux. Il peut
Aussi comprendre les systèmes de normes et des rapports entre normes.
Années : 2009 / 2010

Sommaire
I notion de pouvoir politique
Les Définitions doctrinal :
Les différentes conceptions du pouvoir :
II : les éléments nécessaires à l’existence d’un pouvoir politique.
1erPartie : Les fondements du droit constitutionnel
Titre 1 : L’état, sujet du droit constitutionnel
Chapitre 1 : L’état, phénomène historique
*Section 1er* les théories libérales de l’état
John Locke
Montesquieu (de l’esprit des lois)
Benjamin constant et Alexis de Tocqueville.
Paragraphe 2 : l’aboutissement de la conception de libérale au XXe siècle
Section 2 :la théorie socialiste de l'État
Paragraphe 1 : le précurseur non marxiste
Proudhon :
Paragraphe 2 : les Marxistes
Marx et Engels : 19 éme siècle
Lénine : l’état et la révolution
Section 3 : La théorie théocratique islamique
Paragraphe 1: un Etat théocratique :
Le droit constitutionnel théocratique à une source religieuse : 3 constitutions existentParagraphe 2 : Une représentation non démocratique.
B La possibilité des pays musulman modéré
Paragraphe 3 : Une confusion des pouvoirs au profit d'un guide religieux.
Un régime de confusion des pouvoirs
que pensent les états modernes.
Chapitre 2 : l'État comme phénomène juridique : la nation juridique d'État
Section 1 : la réalisation de concept de l'État.Paragraphe 1 : une portion d'espace : le territoire
Paragraphe 2 : l'État une collectivité dotée d'un groupe humain.
Paragraphe 3 : une collectivité état organisé politiquement.
Section 2 : la souveraineté véritable critère d'État
Paragraphe 1 : la souveraineté de l'État.
Paragraphe 2 : les limitations aux caractères souverains de l'État.
A) les limitations sous la contrainte
B) leslimitations volontaires
Chapitre 3 : les formes juridiques de l'État.
Section 1 : l'État unitaire.
Paragraphe 1 : l'État unitaire décentralisé et concentré.
Paragraphe 2 : l'État centralisé déconcentrait.
Paragraphe 3 : l'État unitaire décentralisé
la décentralisation et sur 3 point.
Paragraphe 4 : l'État unitaire régional.
Section 2 : l'État composé : lafédération
Paragraphe 1 : le phénomène fédératif.
1) L'unité sur le plan international.
2) la pluralité sur le plan interne.
3) la souplesse des relations entre État fédérale et entité fédérée.
B) l'aménagement des compétences au sein d'une fédération.
1) le principe d'autonomie des entités fédérées.
2) le principe de participation.
Paragraphe 2 : l'évolution du fédéralisme.
A)les facteurs d'une centralisation au profit de l'État fédéré.
1 : la centralisation financière :
2 : la centralisation juridique.
B) la réalité fédéralise contemporain :
1 : la coopération : fédéralisme coopératif.
2 : la persistance des identités fédérées.
Titre 2 : la constitution objet du droit constitutionnel
Droit constitutionnel
Lundi 14 Sep 2009
le systèmejuridique ne la connaisse pas. I notion de pouvoir politique
Les Définitions doctrinal : Les auteurs cette référence au droit politique.
L’ensemble des différences qu’il faut retenir de ces deux idées sont :
Le pouvoir politique ce réalise comme
Le pouvoir joue un rôle dans la sociétaire il rempli des fonctions sociale
1) Or*igine *divine :
2) l’origine...
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