Cours droit du travail

41886 mots 168 pages
INTRODUCTION

Qu'est-ce que le travail ?

Au sens sociologique, le travail est l'ensemble des actions que l'homme exerce sur la matière à l'aide de son cerveau, d'outils ou de machines, de ses mains. Il effectue cette action dans un but pratique. Ce but pratique, c'est pour assouvir généralement les besoins vitaux. Mais le travail peut être également envisagé comme un moyen de s'accomplir, ce qui dépasse la simple satisfaction des besoins vitaux. Dans ces deux buts opposés, on retrouve des activités qui peuvent être pénibles, manuelles, intellectuelles. Cette ambivalence du mot « travail » se retrouve en droit du travail. Si on prend cette définition sociologique, on se rend compte que l'homme a toujours travaillé (même quand il partait à la chasse, il travaillait pour satisfaire ses besoins vitaux). En revanche, le droit du travail est une discipline très récente. Il est né avec le droit ouvrier. Ce terme « ouvrier » a une connotation historique et date de l'époque industrielle. Il a été réellement conçu avant la Seconde guerre Mondiale où il a pris une consistance et une autonomie avec la consécration du Code du travail. Avant, on avait des lois éparses qui concernaient certains secteurs du marché du travail. Aujourd'hui, le Code du travail est un instrument important pour une grande partie de la population qui est constituée de salariés (environ 15 millions), donc concernée par ce Code. Le Code du travail va gérer la vie quotidienne des salariés et organiser leur participation à la gestion des entreprises. Tout travail ne se retrouve pas régi dans le Code du travail.

I – L'objet du droit du travail

Le droit du travail règle pour l''essentiel les droits de la personne qui travaille pour le compte d'autrui sous l'autorité d'autrui. En conséquence, d'après cette définition, on peut déjà éliminer un certain nombre de personnes qui travaillent et qui ne sont pas concernées par le Code du travail : ⁃ les personnes qui ont leur propre compte

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