Cours d'intro historique au droit

Pages: 9 (4449 mots) Publié le: 16 novembre 2015
Introduction historique au droit
14/10/15


Section 1 : la diversité des sources des droits séculiers
Il se caractérise par la cohabitation de règles de droits très différentes qui s’explique par la cohabitation de peuple très différent. Les juges pour ordonner cette diversité, dans les différents royaumes, ont imaginé un système qui est le système de la personnalité des lois
Paragraphe 1 : lapersonnalité des lois
Le principe aujourd’hui comme à Rome est que les lois ne sont pas personnelles mais territoriales. Un individu vit sous l’emprise des règles de droit en vigueur dans le pays où il habite. C’est le cas aujourd’hui en France dans la totalité des pays occidentaux et dans la plupart des autres pays. Il existe des systèmes de statut personnel : c’est un système dans lequel lesattributs sont donnés en fonction de nos origines.
A. Les causes du système
Les Gallo-romain vivaient sous le régime du droit romain mais ce droit romain est souvent adapté selon les provinces. Il est le droit tel qu’il s’est développé au départ à Rome et qui constitue un système juridique extrêmement élaboré reposant pour l’essentiel à la fin du 5e siècle sur des règles écrites codifié dans le codeThéodosien. Les populations germaniques qui sont venues s’installer au 4e et 5e siècle dans le Nord-Ouest de l’empire romain ne connaissent pas de système juridique comparable au droit romain. Ce sont des règles juridiques orales, des coutumes et par ailleurs ce sont des règles qui entrent en contradiction avec les principes du droit romain. Dans ce système juridique germanique, la vengeanceprivée et son rachat tient une place très importante car ce sont des peuples semi-nomades vivant selon une organisation clanique (selon l’ethnie). Il est évident que les règles en usage chez ces peuples ne peuvent s’imposer au gallo-romain au système juridique plus élaboré mais ils ne veulent pas abandonner leurs propres usages. C’est donc pour trouver un compromis que le système de la personnalité deslois a été mise en place.
B. Le fonctionnement du système
Lorsque survient un procès et qu’un justiciable se rend devant un tribunal, le juge va l’interroger en lui posant la question : « SUB QUA LEGE VIVIS ? » sous quelle loi vis-tu ? A quelle loi es-tu soumis ? De sa réponse va dépendre le corps des règles juridiques pour trancher le litige. Parce que les deux plaideurs appartiennent au mêmepeuple, il n’y a pas de difficulté. Dans le cas contraire, où les plaideurs ne sont pas du même peuple, et revendiquent une loi différente, le juge va choisir la loi du défendeur. Il existe bien évidemment des règles qui s’appliquent à tous. Ce sont notamment des règles de police qui gouvernent l’ordre public qui se construisent sur les lambeaux des règles romaines et les lois pénales. Mais pourl’essentiel des règles du droit privé (droit de la famille, des contrats…) on a alors recours à la loi personnelle. Il est difficile pour le juge de connaitre le droit dans le cas où le droit n’a été nulle part écrit. C’est pour résoudre cette difficulté qu’ont été rédigés des recueils de droit nationales ce qu’on appelle les recueils de droit barbare.

Paragraphe 2 : le droit national des barbares
Lesbarbares sont ceux qui ne parlent pas latin. Ces recueils ont été rédigés sur ordre des rois germaniques qui ont construit ces nouveaux royaumes dans les frontières de l’ancien empire romain ou par les juristes de ces royaumes souhaitant aider les juges. Sur ces territoires (ceux de la France actuel) se sont construit trois royaumes : Burgos, Wisigoths et les Francs.
A. Le royaume wisigothique
Ils’est formé très tôt avant la chute de Rome. Il existe déjà au milieu du 5e siècle dans une partie qui commençait à se détacher de l’empire romain. C’est un royaume très romanisé, les rois Wisigoths sont imprégnés de culture romaine. Dans ce royaume a été rédigé un recueil plus spécifiquement destiné aux Wisigoths et un autre davantage destiné aux gallo-romains.
1. Le code d’Euric
Ce code...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Cours d'intro historique au droit
  • Cours d'intro au droit
  • Cours d'intro au droit
  • cours d'intro général au droit
  • Cours d'intro au droit civil
  • Cours d'intro g : droits objectifs
  • Cours d'intro au droit s1 l1
  • cours intro historique droit

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !