Droit historique

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  • Publié le : 17 octobre 2010
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Introduction Historique au Droit

Introduction :

« Il faut éclairer l’espoir par les lois, et les lois par l’histoire », Montesquieu.

Un adage romain dit « Pubi societas, ibijus », c'est-à-dire « La où est la société, il y a le droit »

Toute société suppose organisation et discipline. C’est à dire l’observation de règles de conduite nécessaires à la vie d’un groupement humain et àl’harmonie des rapports entres membres de ce groupement.

2 conceptions du Droit :

• Soit le Droit est envisagé au regard de sa vertu ordonnatrice (il organise une société donnée). Il est envisagé comme une force d’organisation.

• Soit le Droit est considéré comme une contrainte, du fait des sanctions qu’il entraîne.

OBJET DU COURS : L’analyse du processus de formation du Droit.C’est à dire son évolution à travers ses sources, à travers l’étude des grandes périodes historiques connues par l’Europe (plus particulièrement la France), depuis l’antiquité Romaine jusqu’aux codifications Napoléoniennes.

PARTIE 1 :
Le lègue de l’antiquité : Le Droit Romain

Le droit est considéré comme le génie propre de Rome.
Le peuple Romain a été appelé « Le peuple du Droit » ou « Lepeuple Juriste ».

Ce Droit Romain a considérablement évolué tout au long de l’histoire Romaine, c’est à dire entre le début de la République (au 6ème siècle avant J.C) jusqu’au 6ème siècle de notre ère, lorsqu’après la chute de Rome, l’empire devient exclusivement Byzantin.

On considère d’ailleurs que les deux grands monuments du Droit Romain se retrouvent pour l’un, au début de cette période :la Loi des XII TABLES ; et pour l’autre à la fin : Les Compilations de l’empereur Justinien (rédigées entre 529 et 533 après J.C.).

Le Droit Romain représente aussi l’apport majeur de Rome aux siècles ultérieurs, et plus particulièrement en Europe et en France.

L’étude du Droit Romain permet de mieux appréhender les grands concepts juridiques et institutionnels qui ont, certes, été formé àl’époque Romaine, mais qui, par la suite, ont fortement influencé la formation et l’évolution du Droit Français.

Le Droit Romain va servir de référence dans l’Europe du Moyen-âge.

Revenons sur ses origines et les 13 siècles durant lesquels il va évoluer :

Trois phases :

- L’ancien Droit Romain qui débute aux origines de Rome, 3ème siècle avant J.C (Chapitre 1)

- Le Droit RomainClassique qui se développe du 2ème siècle avant J.C au 3ème siècle après J.C. (Chapitre 2)

- Le Droit du Bas-Empire, du 3ème siècle au 6ème siècle après J.C (Chapitre 3)

Chapitre 1 : L’Ancien Droit

3ème siècle av. J.C :

Dans cette période, on distingue :

- Le Droit Romain Primitif : forgé avant que la ville de Rome existe.

- Le Droit Romain tel qu’il évolue après la ville deRome et l’avènement de la République.

Section 1 : Droit Romain Primitif

Dans la plupart des sociétés primitives, le Droit est plutôt rudimentaire. Rome n’échappe pas à cette règle.

De sa naissance aux premiers temps de la République, Rome va être soumis à des règles juridiques peu nombreuses qui correspondent aux critères d’une société archaïque. On constate, sur cette période, que lesrelations juridiques sont peu développées et peu élaborées.

Le Droit ne se distingue pas de la religion, il est très formaliste et se base essentiellement sur la coutume.

§ 1 : Un Droit religieux

A°. Droit dicté par les Dieux

Aux origines, l’ensemble des comportements sociaux obéit à un seul corps de règles, qui, selon les Romains, a été dicté par les Dieux.

C’est notamment le casavec la législation légendaire du Roi Numa. Un recueil de ses lois aurait été rédigé par un juriste consulte, Padius (source indirect, il ne reste que quelques fragments de la littérature ancienne.)

L’ensemble de ces règles, de nature ou d’origine religieuse, est déterminé par le terme « Fas », tiré d’un ancien mot Latin qui signifie « Dire ». Le Fas est censé désigné ce que les Dieux...
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