Cps cafeteria

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|Royaume du Maroc |BI |
|Université Mohammed V - Agdal | |
|Rabat ||

APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX

N° 6/P.U.M5A/2008 (3 Lots)

SEANCE PUBLIQUE

Travaux d’Aménagement de Cafétirias pour Etudiants
Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales – Agdal (lot N° 2)

Destinataire : Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales – Agdal
Avenue des Nations Unies Agdal - Rabat
Royaumedu Maroc
Université Mohammed V - Agdal
|[pic] |

APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX

N° 6/P.U.M5A/2008 (lot N° 2)

SEANCE PUBLIQUE

Objet : Travaux d’Aménagement de Cafétirias pour Etudiants Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales – AgdalAppel d’offres ouvert sur offres de prix en séance publique, en application des dispositions du paragraphe 1 de l’article 16 et du paragraphe 3 de l’article 17 du décret n° 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.

Entre :

L’UniversitéMohammed V.Agdal de Rabat, représentée par son Président, désigné ci-après par l’administration

D'une part,

Et :

Monsieur……………………………………………………………………………………………………………..…
Agissant au nom et pour le compte de la Société………………..………………………………………….……….………
Inscrit au registre de commerce de………………………….…..sous le n°…………………………………..…..…...
Affiliée à la CNSS sous len°………………………………………………………………………….………...……...
Patente N°………………………………………………………………………………………….………………………
Identification fiscale N°……………………………………………………………………………..………………………..
Compte bancaire n° …………………….……………………….chez…………………..……………………….…
Faisant élection de domicile pour l'exécution du présent engagement à ……………………………………………..…
Désigné dans tout ce qui suit par " L’Entrepreneur " ou " L’Entreprise "

D'autre part

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

SOMMAIRE
CHAPITRE I : CAHIER DESPRESCRIPTIONS SPECIALES

ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE. 5
ARTICLE 2 : DESCRIPTION DES CORPS D'ETAT. 5
ARTICLE 3 : DESCRIPTION SOMMAIRE DES TRAVAUX 5
ARTICLE 4 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE DOCUMENTS GENERAUX-TEXTES SPECIAUX ...….......... 6
ARTICLE 5 : VALIDITE DU MARCHE - DELAI D'EXECUTION - PENALITES. 7
ARTICLE 6 : OBLIGATIONS PARTICULIERES. 8
ARTICLE 7 : CONNAISSANCE DU DOSSIER. 8ARTICLE 8 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE - RETENUE DE GARANTIE. 9
ARTICLE 9 : DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR. 9
ARTICLE 10 : CONTROLE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS. 9
ARTICLE 11 : REGLEMENT DE POLICE ET VOIRIE. 9
ARTICLE 12 : OBLIGATIONS DIVERSES DE L'ENTREPRENEUR. 10
ARTICLE 13 : PLANS DE RECOLLEMENT. 10
ARTICLE 14 : APPROVISIONNEMENT ET RISQUES CONCERNANT LES FOURNITURES :11
ARTICLE 15 :ECHANTILLONNAGE. 11
ARTICLE 16 : DELAI D'APPROBATION. 11
ARTICLE 17 : PROVENANCE DES MATERIAUX. 11
ARTICLE 18 : REVESION DES PRIX. 11
ARTICLE 19 : DEROGATION AU D.G.A. ET AU C.C.A.G. 11
ARTICLE 20 : TAXES. 12
ARTICLE 21 : CHANGEMENT DANS LA MASSE DES TRAVAUX. 12
ARTICLE 22 : RESTRICTION DANS L'EMPLOI DE LA MAIN D'OEUVRE. 12
ARTICLE 23 : CONTROLE DE L'EMPLOI DE LA MAIN D'OEUVRE. 12
ARTICLE 24 :RECEPTION PROVISOIRE. 12
ARTICLE 25 : RECEPTION DEFINITIVE. 13
ARTICLE 26 : ORDRE DE SERVICE - LETTRES - INSTRUCTIONS. 13
ARTICLE 27 : PRIX. 13
ARTICLE 28 : PRESENCE DE L'ENTREPRENEUR, DIRECTION ET ENCADREMENT DU CHANTIER.....…........13
ARTICLE 29 : CHARGES PARTICULIERES. 14
ARTICLE 30: MODE D'EXECUTION DES OUVRAGES. 14
ARTICLE 31 :...
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