devoir droit des personnes et des la famille
SUJET: LAPERSONNAILITE JURIDIQUE.
PLAN DU DEVOIR
I- L’ACQUISITION DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE
A- LA NAISSANCE
B- LA CONCEPTION ET LA PERSONNALITE JURIDIQUE
II- LA PERTE DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE
A- LA MORT
B- L’ABSENCE ET LA DISPARITION
INTRODUCTION
Le mot ‘’personne’’ vient du latin ‘’persona’’ qui désigne le masque que portaient les acteurs pour jouer un rôle. Pour pouvoir participé à la vie juridique il faut être une personne. Les personnes sont donc des acteurs de la vie juridique. Juridiquement, la personne est un individu ou un groupe d’individu titulaire de droits et d’obligations, il faudrait pour cela que la personnalité juridique lui soit reconnue. En effet la personnalité juridique est un artifice juridique qui confère à la personne l’aptitude à être sujet et acteur de droit. Il en existe deux catégories à savoir les personnes physiques et les personnes morales. Le sujet auquel l’on est soumis impose que l’on analyse cette personnalité juridique. Un tel sujet recèle au moins deux intérêts. D’une part un intérêt historique car il nous permettre de voir que la personnalité juridique n’a pas toujours été accordée à toutes les personnes reconnue comme personne physique. D’autre part un intérêt pratique car l’on verra que la notion de personnalité juridique a une fonction fondamentale en droit. De ce fait, qu’est ce que la personnalité juridique? Il convient pour cerner cette question dans le cadre du droit des personnes d’étudier dans une première partie l’acquisition de la personnalité juridique et dans une seconde partie de parler de la perte de la personnalité juridique.
I- L’ACQUISITION DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE
L’acquisition de la personnalité juridique est étroitement liée à la vie qui a pour point de départ la naissance. Cependant, il est survenu des cas où la personnalité juridique est reconnue à l’enfant simplement conçu (l’embryon). L’on étudiera donc ici la naissance et la