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chapitre 1 : Fondements historiques de la vie politique (1789-1946)

Toute societé a une politique plus ou moins riche et diversifiée.
La révolution française a un rôle determinant dans l'histoire et influence la vie politique (ex : le clivage gauche/droite).
D'après Tocqueville la révolution française est une coupure nette.
La France a eu 16 constitutions, 20 régimes provisoires. Elle nes'est stabilisée qu'à partir de 1870.

I La révolution et l'empire depuis 1789 à 1815

Destruction de l'ordre ancien pour un nouveau ce qui entraîne une periode plus instable sur le plan juridique et constitutionnel mais il y a une très forte unité sur le plan idéologique. Les grands acquis resteront jusqu'à aujourd'hui.

A La révolution

Elle ne peut pas s'expliquer dans la philosophie deslumières, l'esprit du XVIII qui veulent avoir droit au bonheur, à la liberté et la fin des préjugés, de l'inégalité ...
Ils sont divisés en deux groupes : les rationnalistes qui pensent qu'il faut changer cela au nom de la raison et les naturalistes au nom de la nature de l'Homme.
Le prejugé de l'ancien régime est la religion qui prend une place trop importante puisque le roi a un droit divin.Elle s'oppose au progrès.
Les élites intelectuelles vont bien acceuillir ces idées.
Pour les naturalistes tant que les rationnalistes, il est abérrant que la bourgeoisie soit hiérarchiquement le dernier ordre alors que c'est elle qui produit les richesses. Louis XVI a tenté de reformer cela mais ce fut un échec.
Le Tiers Etat appel a la constitution d'une assemblée nationale à 491 voie pour et90 contre sur mention de Sieyes (juriste et abbé).
Cette assemblée est dites constituante et fait le serment de doter la France d'une constitution : le serment du jeu de paume le 20 juin 1789.
Puis le roi prit parti pour la noblesse, et tenta d'intimider les députés en envoyant les troupes alors qu'il avait provisoirement capitulé qui repondirent, Mirabeau : "Allez dire à ce qui vous envoientque nous sommes ici par la volonté du peuple et que nous n'en sortiront que par la force des baillonnettes".

1. Les évènement majeures de la constituante

Prise de la bastille : 14 juillet 1789

L' ANC s'inspire des colonnies américaines et decide de se doter d'une déclaration des droit de l'Homme et du citoyen. C'est le symbole du changement juridique :

- Elle rappelle les droitnaturels de l'Homme quel que soit sa race, nationalité, religion ...
- Elle proclame la liberté d'opinion, d'expression ou encore politique.
- On fait disparaître les privilèges et les ordres.
- Le droit de propriété
- La sureté : procès juste et equitable, plus d'arrestation arbitraires ...

Ms elle va plus loin puisqu'elle sont la 1ere de la société, elle proclame les grand principes :- La souveraineté nationale : c'est la nation qui dirige le pays en tant qu'entité invisible, distincte du peuple qui la compose.
Nation = notion abstraite distincte du peuple.
Souveraineté = n'appartient pas au peuple mais à la nation).
Le pouvoir n'appartient pas au peuple qui est trop peu eduqué selon l'élite bourgeoise.
Souveraineté nationale : le principe selon lequel les organessuprêmes de l'Etat tiennent leurs pouvoirs de la nation et l'exercent en qualité de représentant.

- Théorie de séparation des pouvoirs : reprise par Montesquieu pour combattre l'arbitraire, diviser l'exercice du pouvoir politique en 3 fonctions distinctes : legislative : assemblée, juridictionnelle : juridiction, exexutive : gouvernement. Elle n'a pas été inventé par Montesquieu mais parAristote et reprise par Locke (XVII) puis enfin retavaillée par Montesquieu.

- Article 6 : "la loi est l'expression de la volonté génerale". Ce n'est plus le décrèt royal qui devient le plus important mais la loi.

- Principe de la participation politique des citoyens : democratie représentative.

Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen : règle de droits positifs de valeure...
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