Dissert

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  • Publié le : 22 mars 2011
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TD Méthodologie

contrôle séance 4 – séance 5 faire
Phrase d'accroche : thème juridiction date
faits, procédure, prétention des parties : solutions en première instance, appel solutions en appel, procédure aux pourvoi moyens invoqués devant la cour de cassation
problème de droit : enlever tout ce qui est factuel
solution cour d'appel, solution de la cour de cassation : motifs,dispositifs
annonce de plan 

Revirement jurisprudentiel

A) Avant le revirement de jurisprudence B) les faits
A) conséquences juridiques B) Pratiques

Problèmes soulevés
Solutions

A) B) sens de l’arrêt
A) La portée B) la valeur (logique, appréciation)

La doctrine est une opinion communément confessée par ceux qui enseignent ou écrivent sur le droit.En somme la pensée de ceux qui connaissent le droit. La doctrine, jurisprudentia c'est la connaissance du droit « juris » droit « prudentia « connaissance pratique, sage » détenue par les prudents , ou jurisconsultes. Ils sont des spécialistes qui détiennent le monopole de la connaissance du droit. On va les consulter sur des questions juridiques et ces consultations vont être appelées des« responsa » , réponses. La jurisprudentia a Rome c'est la doctrine. Cette réflexion sur le droit va se faire a l'occasion de la consultation. Or cette réflexion va amener une théorisation du droit par les penseurs. Cette dernière ils vont donc les publier « consultations et commentaires sur le droit en vigueur » (cf. la glose) Ils rédigent aussi des actes juridiques pour les particuliers,ils ont uneconnaissance pratique du droit et conseillent les préteurs. (cf. droit prétorien). On retrouve cette jurisprudence romaine dans les digestes (533) qi regroupe les fragments des extraits des plus grands jurisconsultes (Gaius, Ulpien, Paul, Papinien) .

La doctrine c'est l’étude de la science juridique. C'est une « science juridique » qui fait l'objet d'une étude. C'est une abstraction théoriquedépourvu de tout élément factuel qui est l'activité judiciaire. Cette science est basée sur des principes « développés et transmis ». Ces principes reflètent l’idée d'abstraction. On cherche a théoriser le droit. C'est une science qui fait l'étude des principes.

Cette science fait l'objet d'une profession, les jurisconsultes, qui va évoluer «  le jus publice responsisi » : étape vers l’évolutionde la doctrine. Des recueils de consultations ont été crées . Leurs opinons et activité vont bénéficier d'une grande autorité. L'empereur va chercher a contrôler cette activité (empereur) en attribuant a certains le jus publicé reponsidi » (doc2) droit de répondre publiquement. Ces personnes seront les seules habilités a porté le titre de jurisconsulte. Il va leur conférer le pouvoir de donner aleurs réponses un droit qui va devenir une source de droit obligatoire pour le juge , solutions juridiques obligatoires pour le juge. Ca devient a part entière une source de droit quasi officielle du droit romain et une plus grande autorité à cette jurisprudentia romaine. Source du droit encadré et contrôler par le roi. Sous le bas empire ces sources du droit vont se diviser en deux sortes :le jus : opinions des jurisconsultes qui ont obtenu le jus publice responsidi
les leges : constitutions impériales : mandats rescrits transcrits dans le code théodosien compilé par Justinien.
La loi des citations va permette une autorité grandissant de cette nouvelle source du droit, devenu officielle et quasi impériale. Main mise sur le droit et la jurisprudentia. Autorité de certainsjurisconsultes limité (papinien, paul ulpien, modestin, gaius). Les juges devaient suivre leur recommandations. Leurs pensées deviennent obligatoires. Place grandissante de la jurisprudence et de la doctrine.

Guyot nous parle de cette définition romaine qui est celle d'Ulpien.

Introduction

« La jurisprudence est la connaissance des choses divines et humaines, la science du juste et de...
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