dissertation devoir 2 consti
« Président du Conseil » est un titre porté pour la première foi en 1815 par Talleyrand qui sera suivi par d’autres chefs du gouvernement durant la restauration (1814-1830) et la Monarchie de Juillet (1830-1848). Le titre « Président du Conseil » désigne la président du Conseil des Ministres.
Sous la Troisième R2publique, le Président du Conseil sera, tout d’abord, le Président de la République qui laissera ensuite cette fonction à un ministre du Gouvernement, sans que celle-ci ne soit institutionnalisée. La Quatrième République va à l’encontre de la précédente en décrivant la fonction de Président du Conseil dans sa Constitution. Malgré deux origines différentes, la mise en place d’une fonction de Président du Conseil prépondérante et d’un gouvernement stable a échoué, de la même façon sous ces deux régimes.
Pour illustrer cela, nous présenterons, tout d’abord, l’émergence de la fonction de Président du Conseil sous la Troisième République puis nous étudierons l’échec de la mise en place d’un Président du Conseil puissant sous la Quatrième République.
I. L’émergence de la fonction de Président du Conseil sous la Troisième République
A. L’affaiblissement du chef de l’Etat au profit du Président du Conseil
Selon les lois constitutionnelles de la Troisième République, le pouvoir exécutif est dualiste. Il est partagé par le Président de la République qui est également le Président du Conseil
des Ministres et par le gouvernement. En effet, si la constitution donne les pouvoirs de l’exécutif au Président de la République (il possède le pouvoir réglementaire, il peut-être à l’initiative des lois, il nomme aux emplois civiles et militaires…) ; elle le rend également irresponsable politiquement. La responsabilité politique repose solidairement sur les Ministres qui contresignent les actes du Président de la République. Cette responsabilité ministérielle est contrebalancée par le pouvoir qu’a le