DELORME Julie L1P1 Groupe 10

TD n°5 : Droit public Devoirs
Dissertation : « la souveraineté populaire »
Pour le 4/11/09

Selon Jean Jacques Rousseau dans le Contrat Social «La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu’elle ne peut être aliénée ; elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté ne se représente point : elle est la même, ou elle est autre ; il n’y a point de milieu. Les députés du peuple ne sont donc ni ne peuvent être ses représentants, ils ne sont que ses commissaires ; ils ne peuvent rien conclure définitivement. Toute loi que le peuple en personne n’a pas ratifiée est nulle ; ce n’est point une loi ». Ainsi, Rousseau définit la souveraineté comme étant une volonté du peuple à prendre une décision en dernier instance. Le peuple étant le titulaire de la souveraineté, le peuple est considéré comme étant la totalité concrète des citoyens détenant chacune une fraction de cette souveraineté dite populaire. La souveraineté populaire est donc la possibilité de décision du peuple en dernier ressort. Dans « le Contrat Social », Rousseau développa les questions de souveraineté populaire à travers une conception aboutie de droits naturels qui incluent le droit de résistance à l’oppression.
Chaque citoyen détient une part de souveraineté populaire dont le titulaire est donc le peuple.
Dans la théorie classique, la souveraineté populaire se traduit par un régime de démocratie directe qui voit l’exercice avec l’élection du Président de la République au suffrage universel.
La souveraineté populaire repose donc sur le peuple, c'est-à-dire un ensemble de citoyens actuels d’un pays, c’est donc un ensemble réel. Il peut alors s’exprimer directement et si sa taille l’oblige à recourir à des mandataires, le peuple ne leur donnera qu’un mandat impératif autrement dit, il leur dira quoi voter. En revanche ce que voteront ces mandataires, qui représentent obligatoirement la volonté du peuple, sera inviolable. Le