Droit hospitalier

Exam : Oral, question de cours 10min préparation, 10 min passage.

Salle 106 : fond bibliothécaire

Introduction :

C’est le droit applicable dans les établissements publics de santé, on ne dit plus hôpitaux publics, ca n’existe plus dans la loi. Le régime juridique applicable aux établissements de santé en général sont globalement uniformes, ca sera donc le même dans le privé à quelques différences près.

Le droit hospitalier ce n’est qu’une partie du droit de la santé parce que l’organisation hospitalière n’est qu’une partie du système de soin : l’organisation sanitaire française fait appel à une multitude d’institutions sanitaire. L’organisation sanitaire ce n’est pas que les hôpitaux. Même dans les soins, les soins ambulatoires ne font pas partis du cours de droit hospitalier. Il existe aussi des établissements sanitaires dispensant des soins qui ne relèvent pas de la législation hospitalière, ce sont en général des soins très précisés. La loi de 2009 HSPT a eu vocation à en intégrer le maximum dans le droit hospitalier.
L’hôpital ce n’est qu’une partie du système de soin français.

1 L’histoire de l’hôpital

L’étymologie nous renseigne sur l’origine. Le mot hôpital vient du latin hospital, de hospitabilité, qui signifie hôtel ou hébergement.
Le premier hôpital aurait été cree en 542 à Lyon par le fils de Clovis pour le repos de son ame mais aussi pour venir en aide aux pauvres. C’est l’hôtel-dieu de lyon, qui va avoir cette fonction d’hébergement jusqu’à la première moitié du XXème siècle.

Plusieurs périodes : Celle qui s’ouvre au moyen âge jusqu’à la fin de l’ancien régime. C’est l’ère de la charité. Les hôpitaux qui sont créés pendant cette période, ce sont des institutions charitables destinées à héberger à la fois les pauvres et les voyageurs.
A cette époque les hôpitaux sont géré par des institutions religieuses et fonctionnent grâce à des dons et aux revenus des ecclésiastiques.

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