Dissertation

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  • Publié le : 16 novembre 2011
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Quelle est la nature de l’union européenne ? On n’est plus dans al forme confédérale ou fédérale nous sommes dans un entre deux qui n’a pas de nom. On peut utilisé la formule suivante c’est sui generis qui signifie une forme qui lui est propre.

L’état fédéral ou fédération d’états.

L’état fédéral superpose aux états fédérés un super état il peut être définit comme une union d’état au sensdu droit interne, ou constitutionnel, au sein de laquelle un nouvel Etat se superpose à ceci. Pour Gicquel l’état fédéral est « une modalité raffinée d’états composés qui nourrit la réflexion en raison de sa diffusion géographique et de sa séduction juridique. L’idée de fédéralisme et ancienne puisqu’on la trouve dès les écrits d’Althusius qui proposait ce modèle pour dépasser le modèle fédéral.Le fédéralisme peut se faire par association s’états souverains, qui se regroupent & délèguent une partie de leur compétence à une super structure.
La première apparition d’Etat fédéral, liée à la création des Etats Unis d’Amérique en 1776. La déclaration d’indépendance est adopté puis traduite dans les articles de la confédération que le congrès va rédiger en 1777 et adopté en 1781.Chaque état conserve sa souveraineté ainsi que l’ensemble des pouvoirs qui ne sont pas expressément délégués aux USA rassemblé au congrès.

E 28 mai 1787, se réunissent à Philadelphie 55 notables des colonies qu’on appellera les pères fondateurs et dont les travaux aboutiront à une œuvre emprunte d’un soucie de conciliation entre les thèses centralisatrices représentées par Hamilton et les thèsesfavorables aux Etats représentés par Jefferson. La structure du parlement, est ainsi le résultat d’un compromis entre le plan de Virginie préconisé par Madison qui prévoyait une seule chambre élue par le peuple et le plan du New Jersey encore appelé plan des petits états qui préconisait une chambre unique dans laquelle chaque Etat disposé d’une voix et se serait trouvé sue une égalité parfaite.Le compromis dont il s’agit est dit de Connecticut il donne naissance au gouvernement bicaméral il servira de modèle à tous les états fédéraux. Il faudra attendre le 10ème amendement à la constitution pour que l’on sache véritablement comment se fait le partage entre le niveau fédéral et le niveau des états.
Exemple : L’exécution d’un prisonnier aux USA a été contesté on ne comprend paspourquoi Obama n’ai pas intervenu.

La confédération helvétique est né en 1291, et renforcé en 1315 par le pacte Brunnen puis en 1815. Avant de ce transformer en état fédéral par l’adoption de la constitution du 12 Septembre 1848.

L’empire allemand crée en 1871, proclamé dans la galerie des glaces de Versailles, à un moment où les états concernés formaient la confédération de l’Allemagne du NordLe fédéralisme pas dissociation c’est l’éclatement d »un état unitaire souvent sous la pression de minorité ethnique ou linguistique.
Exemple : L’Autriche à l’issue de la première guerre mondiale. La Belgique est un état crée en 1930 et qui va connaître a partir de 1970 un processus de désagrégation accéléré qui va conduire a une décentralisation toujours plus poussée. Puis à l’adoptiond’une constitution fédéral en 1993 qui elle même sera révisée depuis.
L’instabilité constitutionnelle que la Belgique connaît fait écrire à Delpérée qu’en Belgique plus qu’ailleurs « l’entre constitutionnelle n’a pas le loisir de sécher, rien ne se grave dans le marbre, tous s’écrit dans le sable. »

Les états fédérés quelques soient le nom qui leur est donné, on parle des province au Canada, lescanton en Suisse, les Lander en Allemagne…
Les états fédérés ont leur propre gouvernement, loi… Mais une constitution fédérale attribut à l’état fédéral des compétences et des règles de fonctionnement propre. La devise des USA illustre le soucie qui est celui qui donne naissance aux Constitutions fédérales : «  Ex pluritus unum ».
Exemple : les Etats Unis, Mexique, Inde, Argentine, Autriche…...
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