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  • Publié le : 10 mars 2010
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DROIT CIVIL (droit des personnes et de la famille)
Introduction :
Le code civil de 1804 se décompose en titre préliminaire avec différents livres dont le premier porte sur les personnes. Si la distinction qu’opère le C.C entre le patrimoniale et l’extrapatrimonial révèle des artifices. La livre sur les personnes contient une dimension patrimoniale. Il faut savoir que l’étude des personnes et dela famille nous conduira sur le domaine patrimonial.
D’autre part, ne pas se laisser tromper par le titre du livre 1er intituler les personnes mais il porte aussi sur la famille. En effet l’interprète peu discerner 3 blocs :
• Titre 1 à 4 traitent de la personne prise isolément en tant qu’être humain  Dt de la famille
• Titre 5 à 8 traitent de la personne dans ses rapports familiaux  Dt dela famille
• Titres suivants traitent des personnes dont l’état nécessite d’être protéger.
Ainsi ces personnes peuvent être aussi bien rapprochées du Dt des personnes que du Dt de la famille car la loi va chercher des moyens de protection dans le Dt de la famille. La protection de certaines personnes a un particularisme sous la dénomination du Dt des personnes protégé.
Le C.C ne doit pas nouslaisser tromper dans le sens ou il ne contient pas la totalité des règles relatives au Dt des personnes et de la famille. D’autres règles existent hors du Dt civil et celles-ci sont elles aussi relatives aux personnes et à la famille. Il ya de nombreuses sources interL.
Depuis la seconde moitié du 20eS l’évolution du Dt des personnes est considérable. Avant les Dt de la personne étaient trèslimiter alors qu’aujourd’8 les textes et même les textes interX se sont multiplier (DDHC/ CEDH de 1950 défendu par la Cour Européenne des Dt de l’Homme/ Convention des Nations Unies de 1959…). Face à autant de textes sur les Dt de l’Homme, est ce qu’on ne parvient pas au fait que l’individu est mis au premier plan ? Un individualisme ? La montée de la personne correspond à une descente de lafamille. L’essor de l’individu serait donc incompatible avec le groupe que constitue la famille. Ainsi on ne pourra pas traiter les personnes et la famille ensemble => vision pessimiste.
Cette vision autour de l’individu a affecté la nature de la famille. Les dernières réformes en Dt de la famille attestent du souci de respecter le choix de chacun en accordant une place importante à la volontéindividuelle (refuser les discriminations…). Ma prise en compte de la personne s’est accompagner d’une résurgence des valeurs républicaines que sont la liberté et l’égalité. Cette évolution du Dt de la personne ne conduit pas au sacrifice de la famille, car al famille reste en principe le milieu naturel où s’épanouit la personne en tant qu’être humain. Elle peut ainsi (la famille) être envisagée comme unesphère protectrice de l’individu située en première ligne (ex : l’enfant envers ses parents ; les époux entre eux…). Il y a en définitive de nombreuse interaction entre ces deux Dt qui justifie la mise en relations de ces deux Dt dans un même cours.
PARTIE 1 : LES PERSONNES
Les personnes  les êtres capables d’être titulaires de Dt et de les exercer. Dt que le Dt subjectif leur reconnait. Sesont des sujets de Dt dotées de la personnalité juridique. Même si tous les êtres humains sont des personnes, toutes les personnes ne sont pas des êtres humains (les personnes morales).
Deux catégories de personnes les personnes physiques et les personnes morales qui sont des groupements d’individus ou de biens (SoT, Assoc…). La personnalité juridique des ces personnes morales a été façonner àl’image de celle des personnes physiques. Mais elles demeurent différentes.
Titre 1 : Les personnes physiques.
Outre les nbx textes interX, l’Et et la capacité des personnes relève de la loi (Art 34 alinéa 2 de la C°). Selon ces textes pour être sujets de Dt il faut avoir la personnalité juridique. Celle-ci n’est pas accorder aux animaux ni aux choses inanimées, ce sont donc des objets de Dt. La...
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