Doc info
Introduction :
Le code civil de 1804 se décompose en titre préliminaire avec différents livres dont le premier porte sur les personnes. Si la distinction qu’opère le C.C entre le patrimoniale et l’extrapatrimonial révèle des artifices. La livre sur les personnes contient une dimension patrimoniale. Il faut savoir que l’étude des personnes et de la famille nous conduira sur le domaine patrimonial.
D’autre part, ne pas se laisser tromper par le titre du livre 1er intituler les personnes mais il porte aussi sur la famille. En effet l’interprète peu discerner 3 blocs :
• Titre 1 à 4 traitent de la personne prise isolément en tant qu’être humain Dt de la famille
• Titre 5 à 8 traitent de la personne dans ses rapports familiaux Dt de la famille
• Titres suivants traitent des personnes dont l’état nécessite d’être protéger.
Ainsi ces personnes peuvent être aussi bien rapprochées du Dt des personnes que du Dt de la famille car la loi va chercher des moyens de protection dans le Dt de la famille. La protection de certaines personnes a un particularisme sous la dénomination du Dt des personnes protégé.
Le C.C ne doit pas nous laisser tromper dans le sens ou il ne contient pas la totalité des règles relatives au Dt des personnes et de la famille. D’autres règles existent hors du Dt civil et celles-ci sont elles aussi relatives aux personnes et à la famille. Il ya de nombreuses sources interL.
Depuis la seconde moitié du 20eS l’évolution du Dt des personnes est considérable. Avant les Dt de la personne étaient très limiter alors qu’aujourd’8 les textes et même les textes interX se sont multiplier (DDHC/ CEDH de 1950 défendu par la Cour Européenne des Dt de l’Homme/ Convention des Nations Unies de 1959…). Face à autant de textes sur les Dt de l’Homme, est ce qu’on ne parvient pas au fait que l’individu est mis au premier plan ? Un individualisme ? La montée de la personne correspond à une descente de la