droit civil des obligations

36820 mots 148 pages
Droit civil

L’obligation peut-être défini comme un lien de droit par lequel une ou plusieurs pers qu’on appelle des «débiteurs» sont tenus d’une prestation envers une ou plusieurs autres personnes qu’on appelle» créancier».
La prestation apparaît comme un fait positif ou une abstention et l’obligation va trouver sa source dans le contrat, on parle d’obligations contractuelles. Elle va également trouver sa source dans le quasi contrat (obligations quasi-contractuelle) et elle va aussi tourner sa source dans le délit ou le quasi-délit (obligations délictuelles ou quasi-délictuelles) .On constat donc des sources des obligations.
L’obligation se place ainsi du côté du «débiteur», le débiteur est chargé d’une dette, l’obligation est la face passive de la créance. Dès lors l’objet du droit des obligations est d’étudier le rapport de droit qui se noue entre le créancier et le débiteur. L’obligation est appréhendée comme un rapport de droit entre deux patrimoines.
L’obligation est un élément passif dans le patrimoine d'une personne et corrélativement on va trouver dans le patrimoine d’une autre personne une créance qui sera un élément d’actif. On découvre que l’obligation est constitutive d’un droit appelé droit personnel (ou droit de créance).
Le droit personnel (ou de créance) s’oppose aux droits réels. On aura ainsi, dans le patrimoine d’une même personne certains droits qualifiés droits personnels (ou de créance) et il y aura des droits qualifiés de droits réels.
Le droit personnel met en relation deux personnes. Le droit réel ne met pas en relation deux personnes car le droit réel porte directement sur les choses, il établit un rapport entre une chose et la personne titulaire de droit sur cette chose.
Parmi les droit réels il existe les droits réels dit principaux: traditionnellement le droit réel est dit principal car il porte directement sur la matérialité d’une chose corporelle. Par exemple le droit de propriété.
Les droits réels accessoires: Ils

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