Droit civil professeur saint pau

854 mots 4 pages
A) Problème de définition:

Le préjudice moral peut se définir d'abord strictement: c'est la conséquence de l'atteinte à un droit ayant pour objet un intérêt moral. Il est tout à fait possible de constater que le dommage (atteinte à l'intérêt moral) peut provoquer différents préjudices: l'un moral et l'autre patrimonial ou bien matériel. Cette analyse restrictive peut être complété par une autre analyse. Le préjudice morale peut se définir de façon extensive: apparaît comme un préjudice moral ce que la jurisprudence nomme une atteinte au sentiment d'affection. Ce type de préjudice morale se vérifie sur sur les victimes par ricochet càd une victime qui subit un préjudice consécutivement d'un dommage subit par la victime initiale. Ce préjudice moral constitue une atteinte au sentiment d'affection. La jurisprudence admet que le préjudice d'affection puisse constituer une forme de préjudice moral.

B) Problème de justification de la réparation du préjudice:

La réparation du préjudice moral pose une question: n'est-il pas choquant de monéyer ses larmes devant un tribunal? AU delà de cette questionmorale, il y avait une question technique d'ordre purement juridique, les D&I versés à la victime vont noramelment remplacer une perte subie dans le patrimoine, or le préjudice morale ne s'analyse pas comme un préjudice patrimonial. Ces arguments n'ont pas emporté la conviction: d'un point de vu moral, on peut certes constater qu'il y a une certaine immoralité à monnayer ses larmes et qu'il y a une plus forte immoralité encore à laisser l'auteur d'un dommage sans sanction. Il vaut mieux réparer un préjudice moral que de laisser une situation illicite sans effets. Incapacité du droit à réparer un préjudice moral: seconde discussion: les auteurs plus modernes pensent que la réparations se présente comme une sorte de compensation qui procure une satisfaction à la victime/ Les D&I présentent un effet satisfactoire. Il y a une compensation et non pas une réparation.

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