Droit comparé
Introduction.
On peut essayer d’avoir une tentative d’ordonnances pour limiter les propos au concept de pluralisme juridique et comment il est transposer dans le processus
Pluralisme juridique : pluralisme de définition.
Au début du 19ème des sociologues ont indiqué que le centre de gravité de l’évolution du roi ne se trouvait ni dans la législation, ni dans les décisions judiciaires, mais dans la société elle-même.
Cette remise en cause par les sociologues a fait glisser l’impérium vers la société.
Il a fallu attendre 1940, George Gurbituch, il indique qu’existait une notion de pluralisme juridique. Il a été amené à procéder à une classification des groupes sociaux, qui devait s’opéré avec 3 critères :
La fonction (exemple : groupement de parenté, de localité)
L’envergure c'est-à-dire si on a affaire à un groupement particulier et de multiple groupement
Temporaire
Il a mis l’accent sur la notion de fonction, mais, plus fondamentalement, il avait indiqué que chaque communauté fait des ordonnances juridiques qui lui sont propres et si c’est ordonnancement manqué de stabilité, mais dune manière générale, l’existence de ses ordonnancement devait être admit comme cadre.
A partir du moment où existe ses ordonnancements, la théorie de pluralisme juridiques est prouvé et met à mal la centralisation des règles juridiques par l’Etat.
Léon Ingbert indique que les normes juridiques ont des valeurs équivalentes si elles sont sur un même territoire (coexistence des normes sur un même territoire). Le pluralisme juridique trouve sa source dans l’interprétation des droits coutumiers qui trouve son imprégnation de sacralité de l’espace et du recours à l’essence des qualités juridiques.
Etienne Le Roy parle de multi juridisme et opère un système en décrivant les 3 piliers fondamentalement nécessaire à l’équilibre entre le droit de l’Etat et