DROIT CONSTITUTIONEL 08/09/14

I Théorie Générale
II institutions de la Vème République

I Théorie Générale Définition : qu’est ce que le droit constitutionnel ? Toutes les règles doivent respecter la constitution cela signifie que la constitution est au sommet de la hiérarchisation des normes. Le droit constitutionnel est le produit de l’histoire il est directement lié a un processus de gouvernement avec des mécanismes et des principes. L’organisation de ce pouvoir aujourd’hui résulte de tâtonnement d’hésitation, repose sur des méthodes rationnelles, sur l’expérience accumulée. Le droit constitutionnel repose sur des règles ou des normes, reçoit le concours utiles de la science politique. Pour le comprendre il ne suffit pas de connaître la constitution il faut aussi comprendre le fonctionnement de ces règles de ces institution et pour sa le droit constitutionnel va recevoir le concours de la science politique.
Point de vue d’Auteurs :
Messieurs Hauriou et Joucel considère que la mission du droit constitutionnel est d’organiser dans le cadre de l état, la coexistence pacifique du pouvoir et de la liberté.
Chaque état a son propre droit constitutionnel. Il peut être partager parce que c’est état se rassemble en régime parlementaire, en Allemagne, Espagne, Angleterre etc.… des principes communs des règles qui se ressemblent. Par exemple la constitution de l’Allemagne ne correspond pas à celle de la France. Peut distinguer entre la définition matérielle et formelle, dans le cadre de la définition matériel on s attache au contenue a la matière a l objet du droit constitutionnel et dans le cadre de la définition formelle on s’attache au niveau au quelle se situe aux normes constitutionnelles. Elles ne sont pas inconciliables mais on peut considérer que le droit constitutionnel est relatif à l’organisation de l’état et à la garantie des droit et liberté des citoyens ( définition matériel). Les règles qui constituent la substance du droit