Université Lyon 2 Louis Lumière

Droit Constitutionnel M. Thevenon

Le chef de l’Etat dans les régimes parlementaires

Année universitaire 2005-2006

Bert Delphine

Bennet Matthieu

Le chef de l’Etat dans les régimes parlementaires

Le chef de l’Etat dans les régimes parlementaires

INTRODUCTION I.LE CHEF DE L’ETAT DANS LES RÉGIMES PARLEMENTAIRES DUALISTES : UN POSTE FORT MAIS MENACÉ
A. UN CHEF DE L’ETAT AUX POUVOIRS RÉELS… 1. UN VÉRITABLE CHEF D’ETAT, PROTÉGÉ PAR SON IRRESPONSABILITÉ 2. UNE RÉELLE INFLUENCE SUR L’ORIENTATION POLITIQUE B. … MAIS EN POSITION INSTABLE 1. UN BESOIN DE FORTE LÉGITIMITÉ 2. LE DUALISME COMME FORME TRANSITOIRE DU RÉGIME PARLEMENTAIRE 3. LE CHEF D’ETAT DANS LES RÉGIMES DUALISTES ANCIENS ET CONTEMPORAINS

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II.LE CHEF DE L’ETAT DANS LES RÉGIMES PARLEMENTAIRES MONISTES : UN HOMME EN RETRAIT DU JEU POLITIQUE
A. UN CHEF DE L’ETAT EFFACÉ ET AFFAIBLI… 1. DES ATTRIBUTIONS ESSENTIELLEMENT FORMELLES 2. PERTE DE LÉGITIMITÉ LIÉE EN PARTIE AU MODE DE DÉSIGNATION B. …AVEC DE RARES POUVOIRS MAIS STRICTEMENT LIMITÉS 1. UNE MAGISTRATURE D’INFLUENCE 2. DES POUVOIRS RÉELS ET RETROUVÉS DANS DES CIRCONSTANCES TRÈS EXCEPTIONNELLES 3. DEUX TYPES D’ÉVOLUTION DU RÉGIME MONISTE

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BIBLIOGRAPHIE

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Introduction
Le régime parlementaire est le plus répandu dans les Etats libéraux, où il est en quelque sorte le régime de droit commun. Il se définit par opposition au régime présidentiel, par un aménagement différent des rapports entre les pouvoirs. Le régime présidentiel repose sur la séparation stricte des pouvoirs, ce qui a pour conséquence que le Président, chef de l’Etat mais aussi directeur de la politique du pays, n’a pas de pouvoir sur le Parlement. Certes, la réalité fait que certains aménagements organisent la coopération entre l’exécutif et le législatif, aux Etats-unis par exemple. Mais on peut maintenir qu’il s’agit d’un principe essentiel du régime présidentiel. Au