Droit de la famille

Pages: 113 (28169 mots) Publié le: 7 mars 2011
INTRODUCTION AU DROIT DE LA FAMILLE

La famille désigne une réalité concrète. Nous appartenons tous à une famille du seul fait qu’on est issu d’un père et d’une mère (même si décédés ou inconnus). Au-delà de ce rapport parental nous entretenons des rapports familiaux avec des personnes dont nous ne sommes pas les descendants. Cette famille est plus ou moins étendue et les liens sont plus oumoins étroits.

Lorsque le droit s’intéresse à la famille, il ne s’adresse pas au genre humain. Il faut donc s’interroger sur le sens du mot famille pour délimiter le domaine exact d’application des règles du droit de la famille.

La famille est un phénomène social. Le droit cherche à s’adapter aux domaines sociaux. Le droit va traduire celles qui expriment une mutation sociale majoritairementperceptible apparemment durable dès lors que ces transformations ne paraissent pas menacer les valeurs essentielles de la vie en société. La famille n’a plus rien à voir avec celle de 1804.

I. NOTION DE FAMILLE

Préambule : un concept équivoque

Le droit n’arrive pas à appréhender uniformément la notion de famille. Lorsqu’on utilise les expression du droit qui emploi le nom famille, àchaque fois, je ne parle pas de la même famille. Le cercle va s’étendre ou se restreindre.

Selon les formules ou adjectifs, le cercle de famille est plus ou moins étendu, les individus concernés ne sont pas les mêmes. Le terme de famille a un caractère équivoque.

C’est un fait de nature : c’est par la famille que l’espèce se perpétue. Cette fonction est indépendante de toutes reconnaissanceinstitutionnelle.

Mais la culture s’assimile à la famille elle va assimiler des rôles complémentaires, elle va donner des missions. Des missions à caractère extrapatrimonial (vecteur d’amour, d’affection, de soutient, d’éducation…) et à caractère patrimonial (organiser le patrimoine de la famille, la transmission du patrimoine, organiser une assistance matérielle, cellule de l’épargne, de laconsommation, production…).

Elle est toute à la fois au centre de la sphère privée et un enjeu public (politique étatique, stratégie de la nation).

Le code ne donne pas de définition juridique de la famille. Cette absence de définition donne à la notion sa souplesse. C’est ce qui permet à cette notion d’évoluer et d’embrasser des hypothèses nouvelles et inconnues à l’origine.

La famille est unensemble de cercles concentriques.

A. Sens large

La famille englobe les personnes qui descendent les unes des autres.
Celles qui descendent d’un auteur commun.
Les conjoints et certains de leurs parents.

Appartiennent à une même famille, les personnes qui sont unis par un lien qui est soit issu de la filiation soit issu du mariage.

Une famille se caractérisent par des rapports, lesrapports entre les parents et leurs descendants et entre les descendant entre eux, c’est le lien de parenté.

Ceux qui naissent à l’occasion de la formation d’un couple par le mariage pour former ce qu’on appelle le lien d’alliance.

1. Lien de parenté

a) Origine du lien de parenté

Lien biologique
Le plus souvent ce lien de parenté a pour origine la procréation c’est donc un liendu sang, lien biologique (qu’elle est été naturelle ou assistée).

Lien artificiel
Et il peut s’agir aussi d’un lien juridique issu de la seule volonté (adoption).

b) Forme du lien de parenté

Quelque soit l’origine de cette parenté, elle se divise en deux lignes une ligne directe et une ligne collatérale.

Ligne directe : elle est formée par une suite de personnes qui descendentles unes des autres. Elle relie les descendants (petits enfants…) aux ascendants (personnes dont on descends, il y a les ascendants paternels composés du père et les ascendants maternels composé de la mère).

Ligne collatérale : relie ceux qui ont un auteur commun. On trouve les frères et sœurs qui sont des parents en ligne collatérale. On les appelle « germains » s’ils ont les même parents ou...
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