INTRODUCTION AU DROIT DE LA FAMILLE

La famille désigne une réalité concrète. Nous appartenons tous à une famille du seul fait qu’on est issu d’un père et d’une mère (même si décédés ou inconnus). Au-delà de ce rapport parental nous entretenons des rapports familiaux avec des personnes dont nous ne sommes pas les descendants. Cette famille est plus ou moins étendue et les liens sont plus ou moins étroits.

Lorsque le droit s’intéresse à la famille, il ne s’adresse pas au genre humain. Il faut donc s’interroger sur le sens du mot famille pour délimiter le domaine exact d’application des règles du droit de la famille.

La famille est un phénomène social. Le droit cherche à s’adapter aux domaines sociaux. Le droit va traduire celles qui expriment une mutation sociale majoritairement perceptible apparemment durable dès lors que ces transformations ne paraissent pas menacer les valeurs essentielles de la vie en société. La famille n’a plus rien à voir avec celle de 1804.

I. NOTION DE FAMILLE

Préambule : un concept équivoque

Le droit n’arrive pas à appréhender uniformément la notion de famille. Lorsqu’on utilise les expression du droit qui emploi le nom famille, à chaque fois, je ne parle pas de la même famille. Le cercle va s’étendre ou se restreindre.

Selon les formules ou adjectifs, le cercle de famille est plus ou moins étendu, les individus concernés ne sont pas les mêmes. Le terme de famille a un caractère équivoque.

C’est un fait de nature : c’est par la famille que l’espèce se perpétue. Cette fonction est indépendante de toutes reconnaissance institutionnelle.

Mais la culture s’assimile à la famille elle va assimiler des rôles complémentaires, elle va donner des missions. Des missions à caractère extrapatrimonial (vecteur d’amour, d’affection, de soutient, d’éducation…) et à caractère patrimonial (organiser le patrimoine de la famille, la transmission du patrimoine, organiser une assistance matérielle, cellule de l’épargne, de la