Droit Du Travail
Introduction
Le Droit de travail est un ensemble des règles juridiques qui s’appliquent aux relations individuelles et collectives qui naissent des rapports entre employeur et employé. Sa connaissance intéresse des milieux étendus : chef d’entreprise syndicaliste, salarié, investisseur étranger … Au Maroc, la législation du travail se caractérise par sa conformité avec les principes de base fixés par la constitution les conventions internationales N.B : Régie avant tout par des usages et des coutumes, L’exercice des métiers était libre. Les professions et les métiers s’organisaient en corporation (due à l’analphabétisme) au sein duquel on trouvait la même hiérarchisation :
Apprenti,
Ouvrier,
Maitre.
Ces corporations se trouver dans « la médina » a leur tête il y avait un « lamine » (qui représente l’ancienneté, et l’expérience.) Qui jouait le rôle de médiateur entre les membres de la même corporation, où il gère le bien être du secteur, et tranche les conflits à l’amiable. En cas d’échec de cette médiation, l’affaire était porter devant le « mouhtassib » qui avait recourt : aux avis techniques aux conseils de « lamine ».
En principe, ces corporations existent toujours, leur organisation n’a pas beaucoup évolué
Les corporations nommé maintenant « entreprise ou association » et lamine nommé « chef d’entreprise, etc. »
I- Conclusion du contrat du travail
A- Définition :
L’article 723 du D.O.C, définit le contrat du travail comme suit :
« Le louage du service ou du travail est un contrat par lequel l’une des parties, s’engage moyennant un prix que l’autre partie s’oblige à lui payé, à fournir à cette dernière ces services personnelles pour un certain temps ou accomplir un fait déterminé »
Cette vision considère donc le travail comme une simple marchandise que la 1ére partie met à la disposition de la 2éme moyennant un prix, ce qui humilié les personnes
La doctrine l’a définie comme
Une convention par laquelle une