Droit de l"ue
Introduction générale :
Le traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre 2009, provoquant une révision profonde de la Charte constitutionnelle. C’est un privilège mais aussi une difficulté puisque ce traité modifie un certain nombre de points dans le fond et un certain nombre d’articles.
La majorité des manuels à l’heure actuelle évoquent ce traité comme pouvant entrer en vigueur mais ne le considérant pas comme appartenant au droit positif.
§1 : L’objet du cours :
Pour appréhender ce qu’est l’Union européenne, il faut nécessairement distinguer cette entité de deux autres entités, qui sont d’une part le concept d’Europe, et d’autre part, le concept d’organisation européenne.
Qu’est-ce que l’Europe du 21ème siècle ?
L’Europe ne doit en aucun cas être confondue avec l’Union européenne. En effet, l’Europe est beaucoup plus que l’Union européenne. C’est une réalité beaucoup plus vaste.
L’Europe, c’est d’abord une mythologie.
C’est une princesse phénicienne si belle que Zeus va en tomber amoureux. Mais Zeus, qui est marié à une épouse particulièrement jalouse, va imaginer un stratagème pour séduire la princesse Europe. Il va se présenter devant la princesse sous la forme d’un taureau. Elle s’assoit sur son dos, et à ce moment là, il se lève, il pénètre les flots, et rejoint la Crète.
En Crète, le taureau reprend forme humaine. Et on donnera à la Crète le nom d’Europe.
Mais l’Europe, c’est aussi et surtout une géographie, une histoire et une culture.
• GEOGRAPHIE : C’est la pointe occidentale du continent asiatique (Paul Valéry disait que c’était le « petit cap »), péninsule baignée par la mer, ouverts aux échanges culturels. Les frontières de l’Europe occidentale et méridionale sont définies par les mers et océans. La frontière orientale est la plus problématique, car il n’y a pas de frontière physique indiscutable, on parle