Droit des obligations

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  • Publié le : 28 mai 2011
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L’Aléa chasse la nullité pr erreur=si après coup, l’œuvre se révèle authentique, l’aléa a joué en faveur de l’acheteur. Si l’œuvre se révèle ê une copie, l’aléa a joué en faveur du vendeur.
En matière d’achat d’œuvre d’art, la qualité substantielle pt ê la realisat° matérielle de l’œuvre par l’artiste lui mm. Or ds un cas, la realisat° matérielle de l’œuvre par l’artiste est différente del’authenticité.
-L’appreciat° des éléments de preuve :
la preuve de l’erreur pt ê apporté à partir d’éléments postérieur a la format° du contrat.
Il faut prouver l’erreur.

2_ l’erreur sur la personne

art 1110 al 2 : « elle n’est point une cause de nullité, lorsqu’elle ne tombe que sur la personne ac laquelle on a intent° de contracter, a moins que la considerat° de cette personne ne soit lacause principale de la convent° »
(txt restrictif :erreur sur la pers admise que ds certaines convent° et que pr certaines qualités

a) les conventions concernées

-Que si la pers est la cause principale
concerne les contrats conclus intuitu personae(=conclu a raison de la pers où elle joue un rôle déterminant)
*les contrats à titre gratuit st conclus intuitu personae.
*ds les contratsà titre onéreux, nullité sur la pers rarement admise. La personne n’est pas la cause déterminante de l’engagement.
Ms ds certaines hypothèse, un contrat onéreux pt ê conclu intuitu personae(la pers du débiteur a une importance). 
*En matière d’œuvre d’art (achat d’un tableau en raison de la pers de l’artiste)
*En matière de chirurgie médicale (pers du chirurgien importante)
*En matière decontrat de W

b) les qualités concernées

-L’erreur pt se porter sur l’identité physique du contractant.
-L’erreur pt se porter sur l’identité civile du contractant (si elle a une imp. ds le contrat)
-L’erreur pt porter sur une qualité essentielle de la pers (compétence d’un médecin…)
(Erreur cause de nullité

Ms ds certaines hypothèses, il y a erreur ms le dr ne les prend pas encompte pr la nullité

B) les erreurs indifférentes

1_l’erreur sur la valeur

a)fondement de l’exclusion

=Erreur sur l’appreciat° eco de l’objet du contrat
En dr français, la les°(préjudice eco) ne constitue pas un vice du cst. Le préjudice résultant d’un défaut d’équivalence entre ce que le contractant obtient et la dette qu’il consent n’est pas pris en compte.
(le code civiladhère en effet au postulat d la thèse eco libéral : « le prix fixé par le jeu de l’offre et de la dde est forcément adéquat »
(À partir du moment ou le dr français refuse de retenir cette erreur , l’erreur sur la valeur , sur l’appreciat° eco ne st alors pas retenu cô erreur cause de nullité.
Sinon on nuirait a la secu des transact°

C’est pq le code civil n’a conçu la les° que cô une causespéciale de nullité des convent° .
Art 1118 c.civ : « la les° ne vicie les convent°que ds certains contrats ou a l’egard certaines pers. »
(seule des hypothèses spécifiques légalement prevues permettent d’obtenir la nullité du contrat pr erreur sur la valeur.
Ex :la vente d’immeuble(art 1674 c.civ) :si le vendeur est lésé de+de 7 douzieme ds le prix d’un immeuble, il pt dder la revis° de lavente pr les°
On admet la nullité.
(la nullité pr erreur sur la valeur n’est alors pas retenue(car les° different de cause général)

b)domaine de l’exclusion

l’erreur sur la valeur n’est pas une cause de nullité ms pt ê indirectement retenue au titre d’une consequence d’une erreur sur la qualité substantielles.
Ex :achat d’un tableau cô etant authentique ,ms se rend compte ap coup quec’est un faux
(erreur sur les qualités substancielles et également sur la valeur(achat a un prix trop elevé)

2_l’erreur sur les motifs

a)fondement de l’exclusion

l’erreur sur un motif exterieur a l’objet de contrat qui conduit une pers a contracter n’est pas cause de nullité. Le motif ne prend en compte ni la qualité substantielle de la ch, ni la personne du cocontractant....
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