Droit des obligations

17159 mots 69 pages
L’Aléa chasse la nullité pr erreur=si après coup, l’œuvre se révèle authentique, l’aléa a joué en faveur de l’acheteur. Si l’œuvre se révèle ê une copie, l’aléa a joué en faveur du vendeur.
En matière d’achat d’œuvre d’art, la qualité substantielle pt ê la realisat° matérielle de l’œuvre par l’artiste lui mm. Or ds un cas, la realisat° matérielle de l’œuvre par l’artiste est différente de l’authenticité.
-L’appreciat° des éléments de preuve : la preuve de l’erreur pt ê apporté à partir d’éléments postérieur a la format° du contrat.
Il faut prouver l’erreur.

2_ l’erreur sur la personne

art 1110 al 2 : « elle n’est point une cause de nullité, lorsqu’elle ne tombe que sur la personne ac laquelle on a intent° de contracter, a moins que la considerat° de cette personne ne soit la cause principale de la convent° »
(txt restrictif :erreur sur la pers admise que ds certaines convent° et que pr certaines qualités

a) les conventions concernées

-Que si la pers est la cause principale concerne les contrats conclus intuitu personae(=conclu a raison de la pers où elle joue un rôle déterminant) *les contrats à titre gratuit st conclus intuitu personae. *ds les contrats à titre onéreux, nullité sur la pers rarement admise. La personne n’est pas la cause déterminante de l’engagement.
Ms ds certaines hypothèse, un contrat onéreux pt ê conclu intuitu personae(la pers du débiteur a une importance). *En matière d’œuvre d’art (achat d’un tableau en raison de la pers de l’artiste) *En matière de chirurgie médicale (pers du chirurgien importante) *En matière de contrat de W

b) les qualités concernées

-L’erreur pt se porter sur l’identité physique du contractant.
-L’erreur pt se porter sur l’identité civile du contractant (si elle a une imp. ds le contrat)
-L’erreur pt porter sur une qualité essentielle de la pers (compétence d’un médecin…)
(Erreur cause de nullité

Ms ds certaines hypothèses, il y a erreur ms le dr ne les prend pas en

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