(Cours du Mardi 15 Septembre 2015)

NB : Power point sur jalon

Examen : question tiré au sort sur un des chapitres grandes section du cours. 10 à 15 minutes de préparation & questions complémentaires.

Remarques préalables :

A. Le droit de l’environnement, un phénomène plus large que le simple droit

Le droit de l’environnement est la résultant du rapport de l’Homme à la nature : c’est un phénomène bien plus large car il a une dimension économique puisqu’il contraint les entreprises à respecter certaines règles pour l’environnement.

Le droit de l‘environnement a une dimension politique : avec la présence de partis politique prônant l’environnement.

Le droit de l’environnement a une dimension administrative : avec l’organisation administration de l’Etat avec un ministère chargé des questions environnementales.

Le droit de l’environnement a une dimension morale : avec le soucis de biodiversité, la protection de certaines espèces rares, on prend en compte également la souffrance des animaux et techniques utilisées pour tuer l’animal (Par exemple, les musulmans qui souhaitent tuer leur bête lors de la fête de l’Aid) débouchant donc sur une dimension religieuse.

Le droit de l’environnement a une dimension scientifique : avec l’équilibre de l’écosystème.

De nos jours, le droit de l’environnement est très présent puisque c’est un thème très médiatique.
Par exemple, la mort des brebis par les loups Mais aussi, à Paris la pollution avec la mise en place de la circulation des véhicules pairs et impairs.

Toute cette lumière sur l’environnement peut emmener à des risques comme en Angleterre avec des pratiques terroristes pour garantir un environnement de qualité.

Le droit de l’environnement est à la croisée de nombreuses disciplines :

Le droit et la science à la différence des disciplines fondamentales et basique du droit, le droit de l’environnement est fortement lié à une approche scientifique.

Le droit et l’économique

Le droit et la science