Droit: personnes physiques et famille

14173 mots 57 pages
LECTURE 1 - 10 septembre 2012

* Ensemble des règles qui régissent les aspect civiles de la vie des personnes physique (non pas des personnes morales)
Droit des personnes s’intéresse a trois objets
Circonstances entourant la naissance des personnes
A partir de quel moment acquérir la personnalité juridiques
Organisation juridique de la vie des personnes
Droits civiles reconnues aux personnes, droit a l’intégrité de la personne, droit au nom, de quelle façons ces règles sont gères, etc.
Circonstances entourant le décès d’une personne
A partir quand est-ce une personne considérée morte
Des règles qui entourent circonscrivent entourant le décès des personnes
Partage du patrimoine familiale, succession, disposition du corps au décès, prélever des organes dans quelle circonstances, louer l’utérus d’une femme, etc.
Droit de la famille : ensembles des règles juridiques applicable aux rapports qu’entretiennent les membres d’une même famille entre eux et parfois avec des tiers (baille d’une logement qui sert de résidence d’une famille, l’autre peut exiger de rester dans les lieux même si n’a pas signé la baille)
Trois objets
Conditions d’établissement de la famille
A partir de quelle moment est-ce on dans la présence d’une famille
Le mariage, la naissance d’enfant
Des actes fondateurs d’une famille
L’organisation de la famille durant son existence
Quelles sont les effets juridiques de la famille, droit et devoirs des époux durant le mariage,
Droit des parents à l’égare de leurs enfants
Conditions de dislocation de la famille
Quand est-ce que la famille prend fin – les évènement qui terminent la famille :
Le décès
Le divorce
La famille réfère a quoi ?
Différentes définitions de la famille, multiples visages d’une famille
La famille est rendu plus complexe
On connaît deux définition de la famille :
La famille SOUCHE
Ensemble des parents qui sont issus d’un ancêtre commun
Une famille élargît – cousin, cousins, frères, sœurs, etc.

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