CM Droit Civil
LES PERSONNES

Il y a 2 types de personnes : personnes physiques, personnes morales qui n'a pas véritablement de substrat biologique.Dans les 2 cas il y a la personnalité juridique, elle peut être reconnu aux personnes morales et physique ( aptitude a être sujet de droit ). Personnes morales est une fiction et personnes physique réalité même si pour les personnes physiques ont peut parler de fiction ( EX : esclaves considéré comme des biens ; l'embryon n'a pas beaucoup de droit).

Chapitre préliminaire: La reconnaissance de la personnalité juridique

Section 1 : La reconnaissance pour les animaux

déclaration des droits de l’animal calqué sur la déclaration des droit de l'homme : est ce que l'animal a une personnalité juridique ?
(UNESCO droit des animaux)
(mettre ART 1; 2 ; 3 ; 4). anthropomorphisme : attribuer des choses humaine aux animaux.
On peut se lancer dans la discutions juridique, débat de base sociologique (on peut rallier les personnes qui n'aime que les animaux en G ils n'aiment pas trop les Hommes ; on peut observer que l'animal fait du bien aux personnes ; on peut aussi considéré que notre société traite mal les animaux ( Descartes)) et philosophique (théologique, chez les crétins l'animal est inférieur a l’homme « les chevaux sont ch et non esprit » Isai chap 31-3 ;livre fiction « demain les chiens »)

Est ce que l'animal peut avoir une personnalité juridique ? I/ Certains animaux sont traités comme des personnes

on a tendance a personnifié les animaux certains animaux dit domestique qui sont traité comme des personnes ( ART 10 du 9 juillet 1970) ce qui nous permet de dire ça → on va réparer votre préjudice d'affection
Droit de garde des animaux ( ART 255 et 286 ) chiens d'aveugle qui avait été traité comme une prothèse vivante (TJI 23 mars 1999, page 350) l'animal a été protéger avant l'homme ( loi de 1987 (animal) 1988 (hommes))
10 juillet 1976 l'animal est un être sensible ( pénal)

exception : on