droit privé semestre 1
Introduction : Le droit est d’abord une discipline, elle est le socle de toutes autres matières juridiques. Le droit est une série de texte, une abstraction, une entité qui vient d’une construction intellectuelle. Le droit serait intimement lié à l’existence même d’une société. Dans la société les plus archaïques la règle était la violence. Au bout d’un certain temps les premières règles de droit sont apparues, la règle du talion par exemple, qui fût une première limitation de la vengeance. On se venge de manière proportionnée, le talion devient alors rachetable, on peut échapper à la violence en donnant une somme d’argent. Le dernier stade de l’évolution du droit pénal est le stade où on a plus le droit de faire justice soi-même où seul l’état pouvait infliger une peine. Le droit c’est ce qui permet de régler la conduite des hommes en société, cette définition concorde avec l’étymologie du terme, le mot droit vient du latin directum qui signifie en ligne droite, c’est l’idée de ce qui est conforme à la règle.
Le pourquoi vise à déterminer l’esprit et la finalité de la règle de droit, et dans ce cas on abordera le droit dans des perspective de paix sociale et de justice, on recherchera donc le droit idéal le droit parfaitement juste ; Ex : peut-on se marier pour obtenir la nationalité française ?, NON car la finalité du mariage est de fonder une famille et non pas d’obtenir la nationalité française.
Le quand désigne le domaine d’application et les limites de la règle, A quelle situation juridique la règle s’applique-t-elle. Ex : Est-ce que le mariage est ouvert à un frère et une sœur ? NON.
Le comment désigne le caractère impératif ou supplétif de la règle et désigne le type de sanction applicable. Ex : Est-ce que les époux pourraient se dispenser de certains devoirs tels que s’exempter de la fidélité ? NON car le mariage a un caractère impératif et pas supplétif. La sanction de l’infidélité est donc le divorce.
L’alliance du quand et du