Master TRAP

Droit de l'urbanisme

Séance 1: les principes du droit de l'urbanisme.

Sujet: Le principe d'indépendance des législation et les principes pertinents en droit de l'urbanisme.

« La vie est l'adaptation continue, dans un monde mobile, une société en accélération, de relations internes à des relations externes » Herbert Spencer
En effet, et il en est de même du droit, le droit doit s'adapter à son temps, ainsi en est il du droit de l'urbanisme. Puisqu'il est évident que il y a encore quelques décennies les problématiques liées à l'environnement n'agitait pas le droit de l'urbanisme. Mais l'évolution de la société, et les nouvelles valeurs née avec cette génération du XX e siècle, à conduit le droit à prendre en compte ces éléments. Cependant, celui-ci, le droit ,n'a pas pour autant abandonner ces vieux principes, alors que certains vieillissent très bien d'autre sont mis à mal par l'évolution, ou pourrait on dire plutôt l'adaptation du droit à son temps et ses nécessités.
Ainsi en est il du principe d'indépendance des législations, « ce principe qui imprègne notre droit public et garantie les différentes législation contre les empiètement dont elle pourrait faire l'objet et interdit d'établir entre elles des de droit qu'elles n'auraient pas elle même prévue. » CE, 1er juillet 1959 Piard. Pour le dire plus simplement ce principe signifie, que les différentes règles touchant à l'occupation des sols à côté de l'urbanisme s'exerce en parallèle, et qu'il n'y a pas de regroupent effectué. Le principe est intéressant du fait qu'il est en contradiction avec la tendance général qui vise à faciliter l'accès de l'administré à l'administration. On peut en prendre pour exemple, la démocratisation d'internet pour les impôts, les demande de dossier... En effet l'administré, lorsqu'il voudra construire tel type de bâtiment, en tel endroit il lui faudra multiplier les démarches afin d'obtenir les divers autorisations qui lui sera nécessaires (permis de