Devoir de Droit Constitutionnel Sébastien BERNARD TD G1

Sujet traité: « La souveraineté est-elle indivisible ? »

En droit constitutionnel, la thématique du pouvoir en général a une place capital et récurrente. Le pouvoir et son exercice soulève une multitudes de questions juridiques et sociales. Pourquoi les gouvernants ont le droit de gouverner et de diriger les autres ? Comment peut-on justifier ce droit ?
Est-il réellement légitime donc, et si oui, en quoi ? Toutes ces questions nécessitent une réflexion car elles demeurent assez complexes. D'ailleurs, il n'existe qu'un nombre limité à ces questions.
Nous allons plus précisément nous intéresser à la question suivante:
« La souveraineté est-elle indivisible ? ». Pour y répondre le plus efficacement possible, nous allons procéder dans un premier temps à l'analyse des termes qui illustrent le sujet. Le terme de « souveraineté » d'abord, fait appel a plusieurs choses. Dans le langage courant, ce terme fait bien sur écho au souverain c'est à dire au Roi ou au Pape, donc à des personnes ayant une étiquette qui leurs font bénéficier du ou d'un pouvoir. Ainsi on peut dire que d'une part, la souveraineté est un titre de pouvoir. D'autre part, il ne faut pas négligé l'autre sens de ce terme car la souveraineté a également un sens à part entière dans le langage juridique. Il s'agit d'un concept servant notamment à justifier le pouvoir. Le souverain est celui qui est titulaire du pouvoir suprême C'est une autorité incontestable qu'on désigne part ce concept, c'est à dire l'autorité à créer et délégué du Droit.
Ensuite on a le verbe être, qui nous informe que l'on va parler d'une caractéristique qui serait essentiel à cette souveraineté. On aurait pu dire, « la souveraineté est-elle, par essence indivisible ? »
Enfin, le terme « indivisible » signifie ce qu'on ne peut diviser, fractionner ou partager. On pourrait même dire ce qui n'appartient qu'à une entité distincte.
Grâce à cette définition général des