Dt anglais intro

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  • Publié le : 7 septembre 2010
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Droit ANGLAIS des affaires

Introduction

La Common law est un droit commercial par nature. Existe-il un droit commercial en GB ?
* Pas de code de commerce, absence de juridiction spécialisée et de registre, un dt des contrats et de la vente qui semble être le même pour les commerçants + non commerçants, pas de distinction sté commerciales et sté civiles. Ce qui ne veut pas dire quele dt commercial n’existe pas : ex : en Italie.
Le développement du droit commun que les juges ont su adapter aux besoins de rapidité et de souplesse des transactions commerciales permet de conclure à une certaine commercialisation de la Common Law. En réalité, définition plus souple et fonctionnelle du droit commercial.
Contrairement eux autres pays qui opposent professionnel etconsommateurs, la distinction est moins évidente pour les pays de Common Law. ( CL)
Dans les livres CL : partnership (société de personnes) = développée par les cours. En revanche Company Law (sté de capitaux) est un droit législatif fait l’objet d’un traitement séparé
Agency = dt de la représentation

2° Utilité du droit anglais
Comprendre l’interlocuteur : en matière de contrat écrit : la traditionest de rédiger des contrats détaillés, longs : en l’absence de code écrit, on ressent le besoin de tout dire. Le juriste CL se méfie du préambule français, trop vague et inutile et insiste pour des définitions hyper précises. Le contrat doit servir de code.
Le français se contente de stipulations générales, à l’inverse de CL qui a besoin de clauses détaillées précises, il cherche à trouvertoutes les situations possibles (approche casuistique). Bcp de malentendus.
FR : Faiseurs de systèmes et donneurs de leçons
GB : leur matière inimitable de dominer la réalité avec des outils traditionnels vaut.
But : entrer dans le jeu de l’interlocuteur

3° Comprendre le droit anglais
Appréciation pragmatique et expérimentale des choses. Pas de généralisation.
FR : Vallée du Nil : avionpour conclure qu’il y a une haute, basse et moyenne vallée du Nil. Le juriste va systématiser haute + basse et rive droit et gauche. Se posera sur le terrain pour vérifier la pertinence du système et relever les exceptions.
Ex : tel végétaux dominant dans la haute vallée pousse parfois dans la basse vallée

Gb : habit colonial, partira en bateau et remontera le fleuve et ses affluents à piedou en bateau, essayant d’atteindre les sources afin de les distinguer avec des observations précises, refusant toute systématisation tant qu’il n’aura pas fini son investigation linéaire et détaillée. De précédent en précédent.

Si on compare, on peut accepter que certains voient une forêt, d’autres des arbres en distinguant les conifères et les feuillus. Il faut donc prendre un hélicoptèrepour monter pas trop haut, et descendre souvent. Alors que l’appareil photo du français a un trop grand angle et l’anglais a un téléobjectif, le compariste va utiliser le zoom. Il faut méfier du trop gd angle qui déforme et l’utilisation du téléobjectif trop lgtps peut faire perdre la vue d’ensemble.
Fr : l’idée dt dominer la réalité. Si le résultat est mauvais, on pense alors que la théorieest bonne mais pas la réalité. La règle de droit est attendu dans un attendu de principe de la C.C° ou de CE. Un même terme peut avoir plsrs sens, à l’intérieur des codes, l’existence de nombreuses exceptions n’enlève pas de valeur a la règle car il est admis que tout principe peut avoir des exceptions.
GB : Sté et droit sont le résultat de l’histoire, de l’expérience. Approche empirique de laréalité. Utilisation de critère de standardisation (ex : reasonable man). Il existe des règles générales et des principes, mais ils sont en arrière plan pour orienter les décisions. Mais on ne les utilise pas pour redessiner la réalité, de peur de la fausser. Elle ne peut être abstraite sans réalité concrète, elle est jugée bonne quand elle est précise et détaillée.
GB : valeurs morales...
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