Compta
LA TVA

Elle a ete introduit en Fr en 1968
C'est un importindirect payé par le consomateur final.
Entreprise = collecteur de l' impôt.
Tva # charge ou produit pour l' entreprise (classe4)

I. Calcul de la TVA

● TVA = Taxe proportionnelle ( % du montant de l' achat ou de la vente)
● TVA = Montant HT* taux de TVA

● 2 tqux principaux en Fr: ○ 20% taux normal ○ 5,5% taux reduit

1. Lors de l' achat
● l' entreprise paie tout ses achat en TTC
● Elle regle donc la TVA a son fournisseur

2. Lors de la vente
● L'entreprise encaisse ses ventes au prix TTC
● La TVA ne lui appartient pas
● Elle la renverse au trésor public -> c' est la TVA collecté.

La TVA Decaisser = TVA colcollecté - TVA deductible.

II. la comptabilisation de la TVA.
● Pour pouvoir calculer la TVA à payer au trésor, l' entreprise comptabilise dans des comote séparés: ○ la TVA qui apparait sur les compte de la vente ○ celle qui apparait sur les factures d, achat

1. La TVA collecté
● Elle est comptabilisée par l' entreprise dans un compte de tier 《4457: Etat, TVA collectée》
● Ce compte est crediteur = l'entreprise a une dette envers l' Etat.

2. La TVA deductible a. Sur les achats d' immobilisations
● elle est comptabilisee par l' entreprise dans un compte de tier《 44562: Etat, tva sur immobilisation》
● ce compte est debiteur = entreprise a une creance sur l' etat

b. Sur l' achat d' autre bien et service
● elle est comptabilisée par l' entreprise dans un compte de tier 《 44566: etat, TVA deductible sur AB&S》
● ce compte est debiteur= entreprise a une creance sur l' etat.

3. La TVA a decaisser
● determinee par la différence entre la TVA collectee et l' ensemble des TVA deductibles.
● comptabilisée dans le compte 《44551 etat , tva a decaisser》
● paye mensuellement ou trimestrielle.