Eco nomie du droit l3

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 66 (16481 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 4 juin 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
introduction

I. Qu’est-ce que l’économie du droit ?

Si on compare avec l’économie du sport, on voit qu’il y a une offre et une demande dans le domaine du sport. En droit il n’y a pas d’offre, de demande, de marché du droit. On voit l’effet néfaste de l’économie sur le sport, l’accumulation de ressources sur le sport le modifie, en fait du sport spectacle, sur le droit ça seraitdramatique. Plus y a de l’économie dans le sport, plus on arrange les résultats, selon l’importance de la récompense, on a plus tendance à tricher. Si les sportifs trichent, ils vont être soumis à des normes, à des sanctions. Mais le juridique est un peu démuni face à l’ampleur des ressources consacrées au sport.
Les incitations monétaires sont plus grandes que l’incitation des punitions. Ceraisonnement n’est pas sportif, il est soit juridique soit économique, il relève des deux. C’est un vrai problème car dans ce cas là la bonne punition c’est la confiscation. Quelqu’un fait quelque chose de répréhensible par appât du gain, on retire donc l’appât, ainsi il ne devrait pas mordre à l’hameçon. C’est un raisonnement économique, s’il n’y avait pas d’appât, pas de gain, il n’y a pas deraisons de faire l’action. Si la punition était vraiment punitive il n’y aurait pas d’appât au gain. Quand une punition est complète elle supprime 100% du gain, ça n’a donc plus aucun intérêt de commettre cette action. La punition ne punie pas parfaitement et ne détruit donc pas tout appât de gain. Les effets des règles de droit ne sont pas toujours parfaits. Le droit est un ensemble de règles qui nesont pas parfaites et si elles étaient parfaites personne ne les enfreindrait. Cet ensemble de règles peut être soumis à un examen rationnel totalement extérieur totalement désintéressé, qui se demande si les règles de droit ont leur chance d’atteindre leur but dans le domaine économique ?
Si on pense que la punition a une influence sur le comportement, on fait de la micro économie. AinsiGary Becker, économiste de Chicago, il a jeté les bases de ce raisonnement, s’il y a un gain à commettre le délit, quelqu’un va le commettre, s’il n’y a aucun gain, personne ne va le commettre.
L’économie du droit serait l’économie de la punition. Ainsi les francs avaient un système de punition comptable (à tel délit, telle punition préfixée).
Dans le show-biz, certains peuventgagner beaucoup. Ainsi en 2005, France Télécom a eu l’exclusivité, le monopole d’une chanson de Madonna. Qu’est ce que ça veut dire avoir le monopole d’une chanson. En fait, Madonna a donné l’exclusivité de ses droits à France Télécom, c’est du business et du droit. Pourquoi a-t-elle des droits sur sa voix ? C’est parce que c’est organisé, institutionnalisé, juridique, dans l’état de nature, on n’a pasde droits sur sa voix. On a des droits sur sa voix dans un but économique, c’est un gagne pain.
La richesse économique elle-même utilise des systèmes de droit. Au cœur de l’économie il y a un système de décisions qui est régit par le droit, il y a un système qui alloue les droits de décisions. Dans l’économie de marché, il y a aussi des décideurs, par exemple dans la finance… l’idéal del’économie, c’est d’avoir des millions de décideurs. Mais même quand il y a un système centralisé, il faut savoir qui décide sur quoi.
De plus on peut arranger les comportements entre chacun. Ainsi dans l’économie chacun fait ce qu’il veut mais on peut se coordonner par contrat économique, qui est un arrangement écrit entre deux décideurs économiques, qui visent à coordonner leurs comportements.On peut s’appuyer sur le contrat, pour changer son comportement, puisqu’on est assuré que l’autre personne changera son comportement et que ceci produira des effets économiques.
Ainsi l’économie du droit s’applique aux délits, aux décideurs, aux contrats.
Mais il y a aussi une certaine justice spectacle, avec l’affaire d’Outreau où on a eu une justice injuste, inefficace,...
tracking img