Entre dictature et democratie : russie et chine

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  • Publié le : 15 novembre 2011
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ENTRE DICTATURE ET DEMOCRATIE : RUSSIE ET CHINE

Introduction 
Deux puissances stratégiques, diplomatiques… Considérable que dans beaucoup de cas on ne les étudie pas.
Intérêt triple : on va connaître des modèles et organisation institution particulière
Incite au relativisme : le constitutionnalisme n’est pas garante de la bonté du pouvoir
On va voir que le constitutionnalisme n’est passeulement un état mais une dynamique d’utilisation de ces institutions. L’analyse stratégique des institutions est la meilleur chose
Institutions elles-mêmes qui utilisent le constitutionnalisme

I. Russie: constitutionnalisme verrouillé au profit de la présidence
On rompait avec le communisme, on voulait s’affilier au constitutionnalisme occidental : présidence et
A. La présidence russe :petit traité du maintien au pouvoir

Exemple russe : les présidents russes sont des hommes qui cherchent à acquérir pouvoir après pouvoir. Ils ont adopté une stratégie institutionnelle. Dans beaucoup de pays parlementaire, chef du gouv. peut se maintenir tant qu’il est réélu (Tony Blair 10 ans). Premier ministres dont la présence dépend de leur popularité. Dans les pays où le chef d’Etat a desfonctions exécutives : avant pas de limite. En France, en 2008 : limiter à 2 mandats. Limite de l’exercice du pouvoir s’est mise en place. Dans bcp de pays : 2 mandats max. Argument essentiel = la démocratie.
Illustre l’usage émotif de l’idée de démocratie. Dans l’histoire du constitutionnalisme mondial, le fait de limiter les mandats, pas une garantie de la démocratie et de la stabilité. Ce qu’ona connu en France avec Napoléon III amène un coup d’Etat. Ben Ali a voulu se maintenir plus au pouvoir, passé par un amendement constitutionnel, taxé de coup d’Etat. (de même Hugo Chavez).
Autorités russes ont procédé très différemment. Article de la constitution 81 : président élu pour 4 ans, 2 mandats consécutif max. Boris Eltsine voulait un 3ème mandat mais la cour constitutionnel lui asignifier que non. Son premier ministre, président a opté pour une stratégie plus fine.
En 2008, Poutine achève les 2 mandats que la constitution lui permet. S’arrange pour être premier ministre et manipuler le président. S’arrange pour que le mandat soit de 6 ans (application non immédiate). Puis, le président suggère publiquement au 1er ministre, être président. Il pourrait exercer 12 ans demandat.
La présidence est le cœur du système, parfaitement contrôlé et maîtrisé
Tout le contraire de la cour constitutionnel : élément essentiel pour être crédible
Une 1ère cour constitutionnel qui a été éliminé. La greffe d’une juridiction constitutionnel avait du mal à prendre dans un constitutionnalisme communiste. Celui-ci avait pour conception : unité dictature du peuple, donc pas dejuridiction constitutionnelle pour s’opposer au pouvoir du peuple. Lorsqu’un contrôle de constitutionnalité a été admis, c’était un contrôle politique. C’était souvent l’organe même qui se contrôlait.
1ère : 15 décembre 90. Elle se choisi comme juge en chef : Valery Zorkin. La cour constitutionnelle va être prise contre le président et la Douma. Ils n’ont pas fait preuve de retenu judicaire.
Laquestion cruciale de la fusion : ministère intérieur/sécurité. Ils ont dit non à cette décision d’Eltsine
Confiscation des biens communistes, droit de propriété violé. La cour constitutionnel s’y oppose
Décret qui dissout le parlement : la cour constitutionnel répond, non le président ne peut pas dissoudre. Eltsine réplique en suspendant la cour constitutionnel.
Une constituante est invoquée : régimeprésidentiel fort.
On voit à quel point il est risqué pour la cour constitutionnelle de se frotter au pouvoir le plus puissant.
Cour constitutionnelle mise en place, ressemble à celle de l’Allemagne. Terrain familier. Cour cponstitutionnelle doté de pouvoir très vaste. Mais qui a la mémoire de ce qui s’est passée, adopte une pratique beaucoup plus prudente son pouvoir. Notamment le standing....
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