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Partie I : La construction de l'UE
Titre 1 : Les communautés européennes

Chapitre 1 : Les prémices des Communautés européennes

A la fin de la seconde guerre mondiale, la volonté de s'unir au niveau européen devient une nécessité. Unité économique et unité politique.
L'enjeu économique est la reconstruction et l'enjeu politique est la réconciliation.
2 organes vont donc voir le jour :L'Organisation Européenne de Coopération Économique.
Le Conseil de l'Europe.

I – Les origines du marché commun : l'Organisation Européenne de Coopération Économique.

A – Le contexte :

Aujourd'hui l'OECE n'existe plus et est devenue l'Organisation de Coopération et de Développement Économique => l'OCDE.
On constate une détresse économique après la 2è Guerre Mondiale, legénéral G. Marshall propose une aide économique à l'Europe, un plan de relèvement européen. Il soumet ce plan aux autorités des états Européens et des États Unis.
Le 12 juillet 1947 : 16 états réunis à Paris (organisation Franco-Anglaise)
Benelux (Belgique, Luxembourg et Pays-Bas)
Turquie
Grèce
Italie
Suède
Danemark
France
Portugal
IrlandeAutriche
Suisse
Norvège
Islande
Royaume-Uni
Ils vont créer un comité de coopération économique européen pour analyser les besoins des états en vue de la reconstruction. Vote du plan Marshall par le congrès américain en avril 1948.
Le 16 avril 1948 ces 16 états vont créer l'Organisation Européenne de Coopération Économique.(Organisation Internationale)
A ces 16états vont s'ajouter deux états supplémentaires :
La zone ouest Allemande (RFA)
Le territoire de Trieste (sous contrôle Américain)

B – Les Objectifs de l'OECE :

Préparer un programme de relèvement européen.
Distribuer l'aide américaine.
Promouvoir la coopération entre états membres en vue de la reconstruction.
Abaisser les droits de douane pour faciliter leséchanges. (On envisage même une zone de libre échange)

C – La Structure de l'OECE :

2 organismes principaux :
Un conseil dans lequel les représentants des états membres prennent des décisions à l'unanimité
Un secrétariat général qui assure la coordination et l'administration de l'OECE.
A cela s'ajoutent de nombreux comités techniques qui interviennent dans des domainesspécifiques (agriculture, transports, sidérurgie,...)

D – Les réalisations de l'OECE :

1 – Libéralisation des échanges :

Limites des barrières douanières. Politique de libre échange.
On évoque l'idée d'un marché unique européen et d'une banque européenne d'investissement.

2 – Création de l'UE des paiements :

Il s'agit d'un fond de compensation qui vise à combler le déficit et àrétablir la convertibilité des monnaies.
1958 : On peut de nouveau convertir les monnaies européennes en dollars, donc dissolution de l'UE des paiements.

E – L'universalisation dans l'OECE :

1952 : Le plan Marshall prend fin. On se focalise maintenant sur les alliances militaires (Guerre Froide).
On recherche une conciliation militaire et économique.
2 agences spécialisées pour allégerl'OECE => Agence de sécurité mutuelle.
Les objectifs de l'OECE vont changer => Universalisation de l'OECE.
En septembre 1961, l'OECE devient l'OCDE qui va intégrer les États Unis et le Canada (puis d'autres états suivront)

II – Les débuts d'une Europe politique : Le Conseil de l'Europe :

1946 : Churchill évoque la création des États-Unis d'Europe et après la 2è Guerre Mondialeplusieurs conférences sont organisées pour défendre le projet d'unité européenne et donc d'unité politique.
Deux groupes s'opposent donc :
Les unionistes : Ils aspirent à une simple coopération entre états, à résoudre les difficultés économiques, ils veulent suivre le schéma classique de coopération selon Churchill.
Les Fédéralistes : Ils aspirent à la création d'un état, ils évoquent le...
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