les finalités du droit

A) un ordre respecté ordre : agencement cohérant d’un ensemble de choses, mu par une contrainte logique. Les choses qui composent l’odre doivent être agencées logiquement entre elles. Pour qu’il soit respecté, il faut sanctionné les déviants. Il appel la sanction

1 un ordre logique : a) un agencement logique de règles : pour que l’ensemble des règles qui composent le droit soit praticable, il faut qu’il soit cohérant. 2 principes garantissent cette cohérance : * la hiérarchie des normes * la non- contradiction

la hiérarchie des normes : hans Kelsen : fondateur du normativisme et du principe de la pyramide des normes

normativisme : théorie de droti dev par hans Kelsen énonçant un système fondé sur la hiérarchie des normes le normativisme réduit l’état à un ensemble de normes rapports juridiuqes. L’état et le droit sont identiques, létatat est vu comme un ordre de containte identique au droit l’etat ne se résume qu’un un ordre juridique au seu ordre de droit légitime et souverain.

Hiérarchie des normes : vision synthétique mise au point par H.K. vision hiérarchique des normes juridiques. Cette hiérarchie ne prend tout son sens si elle est contrôlée par unjuge. La HDN est une pyramide au sommet de laquelle se trouve la C. Il existe 2 types de contrôle : par vois d’action ou par vois d’exception.

On peut établir différents formes de controles :
Voie d’exception : lors d’un litige le juge oridnaire puet juger une norme juridique inconstit sa remise en cause sera étudiée uniquement à cette occasion précise. Si le juge estime qu’elle inconstit alors elle ne sera appliquée et la jurisprudence de pourra être suivit par d’autres cours à moins qu’elle ne soit énoncée par la juridiction sup (conseil constit) : type de contrôle également présent aux US.

Voie d’Action : intervention d’un organe spécifique qui, en déclarant la norme inconstit empêchera son entrée en vigueur.
En France par ex, le conseil