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  • Publié le : 29 septembre 2010
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alor a la prise en charge de la mse il faut verifier l'etat aparent d mse et de lemballage(en cas de pb il faut fomuler des reserve) ,verifier le nb de colis , verifier de poids, et le chargement desmarchandise
[c=3] P.A.L.
pour ke les reserves soit valable il faut kel soi ecrite, precises ( c a dire qté de mses avarié ou perdu ) et fo kel soit motivé ( c a dire expliker la nature dudefaut)
ensuite on voir ke c le transporteur ki realise les formalité et l'xpediteur remet les doc douanier a presenter a lexp.
le contorle des doc remis n'est pas a la charge du transporteur
silors du trannsport il se passe kelke il soit ensuite prouver ke le domage a pu en resulter
il suffit ke le riske invoké aparaisse kom une explication acceptable de la perte ou avarie5.constatation des pertes ou avaries
il faut controler en priorité la situation sur le plan douanier
ensuite constater les dommage apparent ou non apparent
le destinataire doit prouver ke les perte ouavarie se st passer lors du tansport

alors pour les dommages apparent
alor pour les dommages apparent le destinataire doit fomuler ses reseves au moment de la livraison
maintnan pour lesdommages non apparent il doit effectuer des reserves ecrites dans les 7 ouvrable( cad sans compter les dimanche et les jour ferier) à dater de la livraison
par cpntre la for
par cpntre la formulationde reserves ne suprime JAMAIS la presemption de responsabilité !
le plafond dindemnisation pour perte et avarie est de 8.33 DTS par kg perdu ou avarié
on peut eviter ce plafond dindemnisationsi le destinataire fait une declaration de valeur
7.responsabilité du transporteur en cas de retard
la CMR ne fixe pas de delais de livraisons
onc pas non plus de delai de retard
poursavoir apeu pres on se sert des -delais d'usage: nombre de km ou de tps de reout
route
- delai fixé entre les parties mis sur la lettre de voiture
cas dexoneration pour retard: - faute de...
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