Gauis

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  • Publié le : 6 décembre 2010
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(Histoire des institutions avant 1789 Jean Bodin et Sassier)

Paragraphe 1
Gaius présente les sources , il annonce son plan pour les détailler ensuite. S’il parle pas de la coutume c’est parcequ’il en a parlé avant. Il faut parler de la coutume en une ligne dans l’introduction pour montrer nos connaissances sur les sources du droit.

Paragraphe 2
La loi a une source populaires. On dira quec’est un élément démocratique du régime. Ce sont les citoyens qui votent la loi.
Patricien = le critère de la richesse n’est pas suffisant. Famille originaire Même les plébinien ont
Lespatriciens ont un statut juridique bien meilleur car les Plébiniens sont issus de l’immigration.
Au départ seuls les patriciens connaissent le droit .Les Plébéniens fondent donc une ville sur le mont Avantin. 450 = loi des 12 tables, sur les tables de bronze qui donne un égal accès au droit. Plus grande sécurité juridique. Il s’agit de réduire les injustices. Il a fally la révolte pour ça. A partir dece moment les relations entre les Pa et les Plé il va ya avoir des étapes importantes pour une plus grande égalité entre eux.
La loi Hortensia = 287 avant J-C. Votée par le parti des populares (enfaveur d’une République démocratique)
Les lois sont votés aux comices. Il y a 2 types de comices : centuriale = c’est l’armée qui vote la loi. comice tributes = les Plé votent.
Ici le peuple c’est Pa+ Plé, c’est l’ensemble des citoyens.
En 10 siècle 800 lois.
Le droit privé est en partie régi par la coutume.
Les comices ne se sont pas réunis pendant 10 siècles.

Paragraphe 3.
Unsénatus-consulte :
Sénat : la plus haute autorité sous la République. Dirige la vie politique de la cité. 300 membres. Il va décider de la vie politique par les sénatus-consulte. Cette décision s’impose àtout le monde . C’est pourquoi on dit qu’il a force de loi. Pourquoi on dit que la question ait été discutée ? la loi vient du peuple or la noblesse n’en fait pas partie. on se pose la question...
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