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  • Publié le : 10 décembre 2010
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FRANÇAIS

IMPORTANT : L'UTILISATION DE VOTRE IPOD TOUCH IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS SUIVANTES, PRÉSENTÉES PAR APPLE ET DES TIERCES PARTIES :

A. CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE L'APPLE IPOD TOUCH
B. NOTIFICATIONS DE LA PART D'APPLE
C. CONDITIONS GÉNÉRALES DE GOOGLE MAPS
D. CONDITIONS GÉNÉRALES DE YOUTUBE

APPLE INC.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DEL'APPLE IPOD TOUCH
Licence individuelle

LISEZ ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL (LA « LICENCE ») AVANT D'UTILISER VOTRE IPOD TOUCH OU DE TÉLÉCHARGER LA MISE À JOUR DU LOGICIEL FOURNI AVEC LA PRÉSENTE LICENCE. L'UTILISATION DE VOTRE IPOD TOUCH OU LE TÉLÉCHARGEMENT DE CETTE MISE À JOUR, LE CAS ÉCHÉANT, IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE. SI VOUS ÊTES ENDÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE, N'UTILISEZ PAS L'IPOD TOUCH ET NE TÉLÉCHARGEZ PAS CETTE MISE À JOUR. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES CONDITIONS DE LA LICENCE ET QUE VOUS N'AVEZ PAS ENCORE UTILISÉ L'IPOD TOUCH, VEUILLEZ RESTITUER L'IPOD TOUCH À L'ENDROIT OÙ VOUS L'AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSÉ).

1. Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et enaucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage et autre logiciel intégré), les interfaces, le contenu, les polices de caractères, la documentation et toutes les données accompagnant votre iPod touch (« Logiciel original de l'iPod touch »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du systèmefournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel de l'iPod touch »), qu'ils soient sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel original de l'iPod touch et les Mises à jour du Logiciel de l'iPod touch sont référencés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel de l'iPod touch »), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Applese réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les droits qui vous sont concédés par les présentes se limitent aux droits de propriété intellectuelle d'Apple sur le Logiciel de l'iPod touch et ne comprennent aucun droit sur un brevet ou tout autre droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel de l'iPod touch estenregistré mais Apple et/ou les concédants d'Apple conservent la propriété du Logiciel de l'iPod touch.

2. Utilisations permises de la licence et restrictions.
(a) Cette Licence vous autorise à utiliser le Logiciel de l'iPod touch sur un seul iPod touch de marque Apple. La présente Licence n'autorise ni le fonctionnement du Logiciel de l'iPod touch sur plus d'un iPod touch de marque Apple à la fois,ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel de l'iPod touch sur un réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette licence ne vous accorde aucun droit d'utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d'autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d'appareils etd'accessoires, ou à des applications logicielles de tierce partie, utilisables avec l'iPod touch. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d'Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le développement, d’appareils et d’accessoires de tierce partie adaptés à l'iPod touch, envoyez un courrier électronique à madeforipod@apple.com. Pour en savoir plus sur ledéveloppement d'applications logicielles adaptées à l'iPod touch, envoyez un courrier électronique à devprograms@apple.com.

(b) Concernant les Mises à jour du Logiciel de l'iPod touch qu'Apple pourrait mettre à disposition, la présente Licence vous autorise à télécharger les Mises à jour du Logiciel de l'iPod touch pour mettre à jour ou restaurer le logiciel de n'importe quel iPod touch en...
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