Hierarchie des normes

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  • Publié le : 23 février 2010
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La hiérarchie des normes

Résumé
Hans Kelsen (1881-1973) fut le premier à établir une hiérarchie des normes. Selon ce juriste autrichien, dans un système juridique, il y a une différence de statutet de valeur entre les règles. Selon lui, il faut qu'il y ait l'établissement d'un système de conformités entre les normes et les règles pour qu'il y ait une certaine cohérence dans l'ordrejuridique. Ainsi, Kelsen place une norme hypothétique fondamentale qui permet justement le respect des hiérarchies en place.

I. La pyramide de la hiérarchie des normes

A. L'ordre juridique étatiqueB. La hiérarchie des normes

II. La hiérarchie des normes dans la Cinquième République

A. la législation
B. le contrôle de constitutionnalité préservant la hiérarchie

Extrait du documentUn système juridique, comme tout ordonnancement répond à une logique de hiérarchie.
En effet, alors que le droit est en perpétuelle évolution, il semble qu'en théorie les notions et systèmes soientancrés dans une sorte de schéma, de paradigme juridique qui place et définie les normes en ce qu'elles répondent à une vocation de subordination et de supériorité les une entre elles.
Une norme estensemble des composantes d'un système juridique considéré dans leur coordination et fondé sur le principe selon lequel la norme d'un degré doit respecter et mettre en œuvre celle du degré supérieur.Ainsi, nous retrouvons dans l'ordonnancement juridique ce schéma pyramidal intégré par le juriste Kelsen qui est l'image de la hiérarchie des normes.
Hans Kelsen (1881-1973) fut le premier àétablir une hiérarchie des normes. Selon ce juriste autrichien, dans un système juridique, il y a une différence de statut et de valeur entre les règles. Selon lui, il faut qu'il y ait l'établissement d'unsystème de conformités entre les normes et les règles pour qu'il y ait une certaine cohérence dans l'ordre juridique. Ainsi, Kelsen place une norme hypothétique fondamentale qui permet justement le...
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