Histoire des institutions
Les Institutions publiques de la France depuis la chute de l’empire d’occident.
Institutions publiques : institutions de droit public, c’est à dire tout ce qui concerne l’Etat.
Ces institutions publiques, ce sera l’étude de l’histoire de l’Etat.
L’Etat classiquement se définit par trois éléments qui sont le territoire, la population et une organisation politique qui va s’exercer sur ce territoire et cette population.
Dans l’antiquité romaine, cette conception de l’Etat avait été envisagé car les jurisconsultes qui ont réfléchit sur cette notion d’Etat l’ont présenté comme une fonction, et celui qui exerce cette fonction exerçait dans l’intérêt général.
La question va être de savoir dans quelle mesure cette conception envisagée par ces romains s’est maintenue et dans quelles mesures elle a évolué ?
Il va falloir examiner l’évolution des conceptions, des structures et des pratiques politiques.
L’examen de ces conceptions, structures et pratiques politiques amène à se poser plusieurs questions :
- quelle est la nature de ce pouvoir politique ? Quelle est sa source ? Vient-il des dieux (Rome) ? vient-il de dieu ? vient-il des Hommes ?
- sur quoi repose le commandement ? repose-t-il sur la force d’un homme ? ou sur son charisme ?
- s’il y a commandement, il y a obéissance, sur quoi repose-t-elle ? sur un engagement personnel ?
- le pouvoir se confond-il avec la personne qui l’exerce ou est-il distinct de la personne qui l’exerce ?
- l’étendue du pouvoir est-il limité ? par quoi est-il limité ? existe-t-il des normes supérieures au détenteur du pouvoir qu’il doit respecter ? existe-il un organe politique ? est-il soumis à une autorité internationale ?
- le mode de transmission du pouvoir ? ce pouvoir se transmet il par hérédité ? ou par élection ?
- les structures qui participent à l’exercice du pouvoir politique, comment les ordres et les commandements du pouvoir politique sont transmis et exécuté ? Par qui