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Histoire du droit fiche chronologique

2441 mots 10 pages
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390 Evénement à Thessalonique
4ème siècle : doctrine de l’interventione peccati mise en place par Ambroise, évêque de Milan.
5ème siècle jusqu’au 9ème siècle : Loi salique mise en place ss le règne de Clovis : loi pénale + droit privé.
5ème siècle jusqu’au 8ème siècle : MEROVINGIENS et prince d’hérédité de la couronne.
8ème siècle Charlemagne
9ème : les rois ont perdu leur capacité de légiférer à cause des troubles politiques, a coté de cela les grands princes territoriaux ont réussi à se les accaparer.
843 Partage de Verdun
Le moyen Age classique (X-XII)
10ème : dev des justices ecclésiastiques : en raison de la faiblesse du pouvoir royal et de leur procédure plus rationnelle. (Procédure inquisitoire, appel)
962 : mise en place de la dignité impériale par Otton premier.
987 CAPETIENS DIRECTS
11 ème : Nicolas II intervient pour les modes de désignation du pape + phénomène d’inversion de la dislocation avec une certaine reconstruction.
1027 Principe de la primogéniture.
1075 : Grégoire VII Dictatus Papae
12ème : Saint Bernard de Clairvaux
1155 : première ordonnance d’un roi capétien. Elle n’a pu être effective que grâce à de grands personnages réunis par le roi.
1158 : Diète de Roncaglia
1199 Jean sans Terre, roi d’Angleterre
Jusqu’au 13ème : hôtel le roi (officiers domestiques) + curia regis.
13ème : Politique d’Innocent III : suzerain des princes d’Europe + Jean de Blanot : docteur dans les deux droits, prof de droit, institutes de Justinien, potestas du roi + le roi devait vivre de ses revenus + justice seigneuriale vue comme des justices archaïques + la puissance royale n’était plus autant tributaire de l’assentiment des barons.
1202 : décrétale per Venerabilem du pape Innocent III
1214 Batailles de Bouvines (victoire du roi de France, Philippe II sur le roi d’Angleterre et sur l’empereur.
1223 : ordonnance qui devait être appliquée autant par les barons signataires que par les autres.
1226 (1270) Saint Louis : conseil le roi, chancelier,

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    1622-1643 Il naquit à Paris en 1622, fils de Marie Cressé et d’un marchand tapissier, Jean Poquelin. Son père devint tapissier ordinaire du Roi, mais sa mère mourut alors que son fils n’avait que dix ans. Jean-Baptiste suivit des cours au collège jésuite de Clermont jusqu’en 1637, avant de partir à Orléans y faire des études de droit.….

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    Le duc de Berry songeait bien plus à augmenter ses apanages qu’a gouverner ; le duc d’Anjou, avare, hautain, ambitieux, voulait s’emparer seul du pouvoir, et, comme l’aîné, se croyait des droits que le duc de Bourgogne lui disputait avec autant de chaleur que d’adresse ; le duc de Bourbon, véritablement attaché à la France, tenait la balance entre eux, et, par l’estime dont il jouissait généralement, les forçait quelquefois a soumettre leurs prétentions à des arbitres. Mais les chefs du gouvernement ne se divisent jamais sans que le parti le plus faible n’appelle la nation à son secours, et, dès que les factions populaires sont formées, elle entraînent ceux qui ont cru s’en faire un appui. Le peuple se livra avec joie à la guerre civile, non pour assurer son indépendance, mais pour servir des grands, dont l’ambition, la vengeance lui faisaient horreur. Se rangeant sous des chefs….

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    le pouvoir vient du peuple coz il c associé seul le peuple est souverain + abandon des libertés naturelles, remplacées par les libertés civiles gouvernées par la loi + notion de la volonté générale basée sur l’intérêt général et non sur la totalité du peuple 1755 : discours sur les fondements et l’origine des inégalités parmi les hommes, Rousseau Fin XVII/XVIIIeme : critique traditionnelle de l’absolutisme Avec Fénelon et saint Simon 1748 : Montesquieu dans « l’esprit des lois » critique l’absolutisme cf. le libéralisme aristocratique, le séparation d pvoirs+ définition des différents régimes existants (démocratie, monarchie, despotisme) 1764 : Beccaria publie « le traité des délits et des peines », dénonciation de la cruauté, des supplices, des tortures infligés pdt enquêtes+ critique de l’arbitraire des peines 3 mars 1766 : séance « de la flagellation » 1774/1776 : louis XVI confie la fonction de contrôleur général des finances à Turgot (tente de supprimer les corporations de métiers et la réglementation des prix ms échec les prix montent, le….

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  • Frise chronologique histoire du droit
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    Tableau chronologique L’époque gréco-romaine I : La Grèce Avant J.C. : 1050-750 Royautés homériques 750-680 Gouvernements aristocratiques des cités grecques Mouvement colonisateur 650-600 Gouvernements Tyranniques Athènes : 624 Dracon 595 Réformes de Solon 561-511 Tyrannie des Pisistratides 507-501 Réformes de Clisthène 490-479 Guerres médiques (cotre les Perses) 431-404 Guerre du Péloponnèse 404-403 Coup d’état : chute de la démocratie 403 Rétablissement de la démocratie (vers) 375 av. J.C. :….

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    Louis XIV jugé par un curé de campagne Le texte est un registre religieux paroissial, c'est un usage répandue depuis l'ordonnance de Villers Cotterêts en aout 1539 de François Ier. Ce registre a apparemment une progression chronologique, surement en année. Cet extrait traite de l'année 1715. Ce registre a été écrit pour servir de renseignements mais également par volonté de l'auteur de laisser une trace de ce qui s'est passé en France au temps de sa vie.….

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    HISTOIRE AU DROIT Chapitre introductif : La crise de l’ancien régime Section 1 : La société française à la fin de l’ancien régime : une société bloquée 1er paragraphe : Une société juridiquement structurée en ordre 2ème paragraphe : Le blocage de la société tripartite A. La nouvelle donne économique du 18eme siècle B. La réaction seigneuriale Section 2 :….

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    L2 Histoire TD Histoire Médiévale - Séance 3 Ordonnance de 1439 En pleine guerre de Cent Ans, pour asseoir définitivement son autorité pouvoir bouter définitivement les Anglais hors du Royaume de France, le roi Charles VII se doit restaurer son armée. Cela est notamment l'enjeu des Etats Généraux réunis à Orléans le 2 novembre 1439. Ceux-ci s’ouvrent dans un contexte assez favorable au Roi de France Charles VII.….

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